Réunion du mardi 17 septembre 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Audition de M. Yves Lyon-Caen, président de la Fédération des industries nautiques
Réunion du jeudi 11 juillet 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur le Plan national d'action visant à éradiquer les mutilations sexuelles féminines
Échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du mardi 9 juillet 2019
MCI sur le sauvetage en mer
Réunion constitutive
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 13 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »
Réunion du mardi 21 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 21 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Frédérique Jossinet, directrice du football féminin et de la féminisation à la Fédération française de football
Réunion du jeudi 14 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel
Réunion du jeudi 7 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation à la communication et à Public Sénat
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du jeudi 14 février 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes et du docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue
Réunion du mercredi 13 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente
Réunion du mardi 12 février 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition des représentants de la Conférence des évêques de France : Mgr Olivier Ribadeau Dumas, secrétaire général et porte-parole, Mgr Luc Crépy, évêque du Puy-en-Velay, président de la Cellule permanente de lutte contre la pédophilie, et Mme Ségolaine Moog, déléguée pour la lutte contre la pédophilie
Réunion du jeudi 7 février 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition conjointe de M. Alain Christnacht, président de la commission nationale chargée de conseiller les évêques dans l'évaluation des situations de prêtres ayant commis des actes répréhensibles, Mme Annick Feltz, magistrate honoraire, MM. Jean-Marc Sauvé, président, et Alain Cordier, membre de la commission d'enquête indépendante sur les abus sexuels sur mineurs commis au sein de l'Église catholique
Réunion du jeudi 7 février 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la parité dans les élections municipales
Dépôt d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du patrimoine
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS)
Réunion du mardi 15 janvier 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Ludovic Maréchal, adjoint au sous-directeur de l'aide sociale à l'enfance du conseil départemental de la Moselle, représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Mathias Lamarque, sous-directeur de l'éducation populaire, et de Mme Sandrine Ottavj, adjointe du chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques locales, de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire
Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition conjointe de M. Éric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation aux droits des femmes
Désignation de rapporteur-es sur le football féminin dans la perspective du Mondial 2019
Désignation d'un vice-président
Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mardi 23 octobre 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes
Réunion du mardi 23 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre déléguée aux affaires européennes
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Pass culture - Communication
Réunion du mardi 16 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Audition sur les conséquences du Brexit en France en matière de transport de biens et de personnes de MM. Jacques Gounon, président-directeur général de GetLink SE (Eurotunnel), Antoine Berbain, directeur général délégué d'HAROPA (Ports de Paris Seine Normandie), Olivier Thouard, président de la Commission Brexit et de Mme Anne Sandretto, déléguée générale TLF Overseas de l'Union des entreprises de Transport et de Logistique de France (TLF)
Réunion du jeudi 4 octobre 2018
CE mutations Haute fonction publique
Examen du projet de rapport
Réunion du mardi 2 octobre 2018
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation pour 2018-2019