Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Situation des éleveurs et secteur de la viande bovine en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à l'étranger - Communication
Réunion du mercredi 29 juin 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Le Défi alimentaire à l'horizon 2050
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Instauration d'un nouveau pacte territorial - Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine
La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Jean-Jacques Brot, préfet de la Vendée
Réunion du mercredi 4 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-François Dhainaut, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies
Réunion du mercredi 4 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-François Verdier, directeur général de l'administration et de la fonction publique
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Thierry Latger, Secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux publics de l'Etat et des collectivités territoriales (SNITPECT)
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Daniel Delaveau, président de l'assemblée des communautés de France
Audition de M. Jean-François Monteils, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 2 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales
Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Table ronde avec les syndicats de la fonction publique
Réunion du mercredi 9 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Association des Départements de France
Audition de M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, chargé des collectivités territoriales
Réunion du mardi 8 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mardi 1 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission commune d'information RGPP
Constitution du Bureau
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mardi 18 janvier 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation
Réunion du mardi 21 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compteur électrique évolué - Communication
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Déploiement du très haut débit - Communication
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pascal Viné, candidat aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts
Loi de finances pour 2011 - Mission Economie et compte spécial Gestion et valorisation des ressources tirées du spectre hertzien - Examen du rapport pour avis
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Fret ferroviaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis