Le Sénat et la coopération décentralisée

Étude du service des collectivités territoriales n° 2 (2003-2004) - 1er août 2004

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• INTRODUCTION :
  LE SÉNAT ET LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
  
• PREMIÈRE PARTIE
  
• PRÉSENTATION GÉNÉRALE
  
  • I. QU'EST-CE QUE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ?
    
    • A. LE CADRE JURIDIQUE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE : LA LOI DU 6 FÉVRIER 1992
      
    • B. L'ENCADREMENT INSTITUTIONNEL : UN SYSTÈME COMPLEXE
      
    • C. LE RÔLE DES ASSOCIATIONS
      
    • D. LA LONGUE GESTATION DE L'INVENTAIRE
      
    • E. LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE EN CHIFFRES
      
      • 1. Des coopérations nombreuses
        
      • 2. Les dépenses de coopération décentralisée
        
      • 3. Les principaux domaines d'intervention
        
  • II. POURQUOI UNE DÉLÉGATION DU BUREAU DU SÉNAT À LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE ?
    
    • A. LA SITUATION AVANT 2001
      
    • B. LA NÉCESSITÉ D'UN ORGANE SPÉCIFIQUE AU SÉNAT
      
• 
  DEUXIÈME PARTIE
  
  COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ
  
  
  • I. LA CRÉATION DE LA DÉLÉGATION
    
  • II. OBJECTIFS ET PROGRAMME D'ACTION
    
    • A. LES OBJECTIFS
      
    • B. UNE ACTION VOLONTARISTE : L'AFFIRMATION DU RÔLE FÉDÉRATEUR DU SÉNAT
      
  • III. LES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION
    
    • A. LES INTERVENTIONS A L'ÉTRANGER
      
    • B. L'ACCUEIL DE MANIFESTATIONS ET DE DÉLÉGATIONS INTERNATIONALES
      
    • C. LES GRANDES ACTIONS IMPLIQUANT LE SÉNAT
      
      • 1. Les actions bilatérales
        
      • 2. Les rencontres multilatérales
        
    • D. LA DÉMARCHE MÉTHODOLOGIQUE INITIÉE PAR LA DÉLÉGATION
      
      • 1. La synergie avec les groupes sénatoriaux d'amitié
        
      • 2. Le « mode d'emploi » de la coopération décentralisée : le colloque du 22 octobre 2003
        
• 
  TROISIÈME PARTIE
  
  ACTIONS EXTÉRIEURES DE LA DÉLÉGATION
  
  
  • I. MADAGASCAR :
    QUELLES ACTIONS LOCALES POUR FAVORISER
    LE RENOUVEAU ?
    
    • A. UNE SITUATION INTÉRIEURE EN VOIE DE NORMALISATION
      
    • B. UN REDÉMARRAGE ÉCONOMIQUE ENCORE FRAGILE
      
    • C. LES RELATIONS BILATÉRALES FRANCO-MALGACHES
      
      • 1. Les relations commerciales
        
      • 2. L'aide bilatérale française à Madagascar
        
      • 3. Les actions de coopération soutenues par l'Union européenne
        
    • D. LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE FRANCO-MALGACHE
      
      • 1. La décentralisation à Madagascar : une amorce encore timide
        
      • 2. Les opérations de coopération décentralisée déjà engagées à Madagascar
        
      • 3. Les opérations suivies par la Délégation sur place
        
      • 4. Le lancement d'un nouveau partenariat entre la région Rhône-Alpes et Tamatave
        
  • II. AFRICITÉS : LA VALORISATION DU PATRIMOINE,
    COMME MOTEUR DU DÉVELOPPEMENT LOCAL
    
    
    • A. LES OBJECTIFS DU SOMMET AFRICITÉS
      
      • 1. La naissance du sommet AFRICITÉS
        
      • 2. AFRICITÉS 3 : contexte et objectifs
        
    • B. LA SESSION SPÉCIALE « VILLES AFRICAINES ET PATRIMOINE »
      
      • 1. L'organisation de la session organisée par l'UNESCO
        
      • 2. Pour une politique de développement durable en faveur des villes africaines
        
      • 3. Tableau récapitulatif : une politique de développement durable
        
        • Populations
          
        • Territoires
          
        • Patrimoine
          
• CONCLUSION GÉNÉRALE :
  
  VERS UN MODE D'EMPLOI SÉNATORIAL DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
  
• ANNEXES
  
  • 1. Code général des collectivités territoriales (Article L.1114-1 et suivants)
    
  • 2. Circulaire du 20 avril 2001 sur la coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements avec des collectivités territoriales étrangères et leurs groupements
    
  • 3. Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable
    
  • 4. Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement.
    
  • 5. Déclaration de Quito : Charte des populations des montagnes du monde (4 septembre 2003)
    
  • 6. Intervention de M. Elikia M'Bokolo lors de la session spéciale « Villes africaines et Patrimoine » au Sommet AFRICITES
    
  • 7. Document de l'UNESCO : Initiative de Yaoundé pour la protection et la mise en valeur du patrimoine urbain et de la diversité culturelle des villes africaines