Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Boris RAVIGNON aux fonctions de président de l'Ademe
15 mars 2023
En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
M. Jean-François LONGEOT, Rapporteur
PPL Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier
15 mars 2023
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n°305 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée
Mme Marta de Cidrac, rapporteure
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Déplacement au Salon International de l'Agriculture 2023
2 mars 2023
Une délégation de 12 Sénateurs s'est rendue au Salon de l'agriculture à la rencontre d'acteurs institutionnels, afin d'échanger sur de nombreux sujets d'actualité, tels que l'alimentation durable, la gestion des forêts face au changement climatique, l’encadrement de l’utilisation des produits phytosanitaires, ou encore la promotion d’une gestion plus sobre du foncier, afin de concilier production agricole et lutte contre l’artificialisation des sols.
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Marc Papinutti aux fonctions de président de l'ART
15 février 2023
En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Candidature de M. Marc Papinutti retirée le 28 février 2023.
Bilan de la COP15 et de l'accord de Kunming-Montréal
Raréfaction de la ressource en eau - Défis et enjeux - Table ronde avec :
15 février 2023
M. Frédéric VEAU, préfet, délégué interministériel en charge du suivi des conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
M. Maximilien PELLEGRINI, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E)
M. Vazken ANDRÉASSIAN, directeur de l'unité Hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE)
M. Bruno CHERGÉ, directeur Relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)
Désignation d'un rapporteur
8 février 2023
Sur la proposition de loi n° 305 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)
CMP - Accélération de la procédure d'énergies renouvelables
7 février 2023
Examen des amendements sur le texte n°268 (2022-2023), procédure accélérée
M. Didier MANDELLI, rapporteur
Audition de Mme Bérangère COUILLARD, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie
1er février 2023
Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique
Déclin des insectes et pollution lumineuse - Notes de l'OPECST
Solutions et adaptation et de résilience hydrique - Table ronde avec :
25 janvier 2023
M. Olivier THIBAULT, directeur de l'eau et de la biodiversité (MTECT)
M. Thierry CAQUET, directeur scientifique environnement (INRAE)
M. Tristan MATHIEU, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE (Veolia eau France)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Présentation de la proposition de loi n°205 (2022 - 2023) visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs "zéro artificialisation nette" au coeur des territoires
Présentation du rapport d'information n°142 (2022-2023) "Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau"
18 janvier 2023
Par Mmes Catherine BELRHITI, Cécile CUKIERMAN et M. Alain RICHARD, au nom de la délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Patrice Vergriete, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)
11 janvier 2023
En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
M. Bruno BELIN, rapporteur
Vote sur la proposition de nomination de M. Patrice VERGRIETE
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
11 janvier 2023
En commun avec la commission des affaires économiques sur le projet de loi n° 100 (2022-2023) relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Projet de loi Construction de nouvelles installations nucléaires
10 janvier 2023
Examen, en première lecture, du rapport pour avis (procédure accélérée)
M. Pascal MARTIN, rapporteur
Risques liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles - Table ronde avec :
14 décembre 2022
M. Didier VALEM, chef de service à la direction des affaires techniques
M. Christophe BOUCAUX, délégué général du pôle habitat à la Fédération française du bâtiment
M. Franck LE VALLOIS, directeur général de la Fédération France assureurs
M. Mayeul TALLON, chef du bureau des marchés et produits d’assurance – Assur1, direction générale du trésor (ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)
Audition de M. Boris Ravignon, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Ademe
14 décembre 2022
En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Mme Marta de CIDRAC, rapporteure
Vote sur la proposition de nomination de M. Boris RAVIGNON
Projet de loi Ddadue
13 décembre 2022
Examen, en première lecture, des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires sociales n° 187 (2022-2023) sur le projet de loi n° 140 (2022-2023) portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture (procédure accélérée)
M. Cyril PELLEVAT, rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Patrice Vergriete aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Afit-France
13 décembre 2022
En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales - Table ronde avec :
7 décembre 2022
M. Thierry BURLOT, président du Cercle français de l'Eau (CFE)
M. Baptiste JULIEN, responsable du pôle eau, association AMORCE
MM. Bruno FOREL, président et Frédéric MOLOSSI, co-président de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Projet de loi Ddadue
6 décembre 2022
Examen, en première lecture, du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n°140 (2022-2023) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (procédure accéléré)
M. Cyril PELLEVAT, rapporteur pour avis
Économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Table ronde avec :
30 novembre 2022
M. Jacques VERNIER, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Mme Yolaine PAUFICHET, membre du Conseil national de l'ordre des architectes
M. Franck PERRAUD, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
23 novembre 2022
Sur les crédits relatifs à la transition énergétique et au climat
M. François CALVET, rapporteur pour avis
Sur les crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes
M. Philippe TABAROT, rapporteur pour avis
Sur les crédits relatifs aux transports routiers
M. Hervé GILLÉ, rapporteur pour avis
Sur les crédits relatifs à la politique des territoires
M. Louis-Jean de NICOLAY, rapporteur pour avis
Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
16 novembre 2022
Sur le projet de loi n° 100 (2022-2023) relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (procédure accélérée)
PLF 2023 - Examen de trois rapports pour avis
16 novembre 2022
Sur les crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire
M. Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteur pour avis
Sur les crédits relatifs aux paysages, à l'eau, à la biodiversité et à l'expertise, l'information géographique et la météorologie
M. Guillaume CHEVROLLIER, rapporteur pour avis
Sur les crédits relatifs à la recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables
M. Frédéric MARCHAND, rapporteur pour avis
Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie
PLF 2023 - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
9 novembre 2022
Sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture
Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement
PLF 2023 - Examen des avis budgétaires
9 novembre 2022
Sur les crédits relatifs aux transports aériens
Mme Évelyne PERROT, rapporteure pour avis
Audition de M. Jean Castex, candidat aux fonctions de président-directeur général de la RATP
8 novembre 2022
En application de la loi organique n°2010-837 et de la loi n°2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
M. Philippe TABAROT, rapporteur
Vote sur la proposition de nomination de M. Jean CASTEX
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d’État chargée de la ruralité
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
2 novembre 2022
Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 83 (2022-2023) sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (procédure accélérée)
M. Didier MANDELLI, rapporteur
Audition de M. Stanislas Bourron, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
2 novembre 2022
En application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
M. Fabien GENET, rapporteur
Vote sur la proposition de nomination de M. Stanislas BOURRON
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
26 octobre 2022
Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n°889 (2021-2022) (procédure accélérée)
M. Didier MANDELLI, rapporteur
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de directeur général de l'ANCT
26 octobre 2022
En application de l'article 19 bis du Règlement du Sénat et en application de la loi organique n°2010-837 et de la loi n°2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Désignation d'un raporteur sur la proposition de nomination de M. Jean Castex aux fonctions de PDG de la RATP
26 octobre 2022
En application de l'article 19 bis du Règlement du Sénat et en application de la loi organique n°2010-837 et de la loi n°2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Déplacement au mondial de l'Auto
20 octobre 2022
Une délégation de 7 sénateurs s'est rendue au Mondial de l'Auto à la rencontre des constructeurs automobiles et des industriels du secteur, afin de découvrir et d'échanger à propos des principales innovations en matière de décarbonation du transport routier
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
19 octobre 2022
Sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Audition de M. Hervé Berville , secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer
Audition de Mme Agnès PANNIER-RUNACHER, ministre de la Transition énergétique
19 octobre 2022
Conjointe avec la commission des affaires économique, sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Audition de MM. Stéphane CROUZAT, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa YOUSSEF, ambassadeur d'Égypte en France sur les enjeux de la COP27
Audition de M. Clément BEAUNE, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
PLF 2023 : Demande de saisine pour avis et désignation de rapporteurs pour avis
Les enjeux du développement des véhicules électriques - Table ronde avec :
5 octobre 2022
La direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique (DGEC)
Avere France
Enedis
Stellantis
Renault France
Mission de contrôle sur la démarche Zéro artificialisation nette (ZAN)
28 septembre 2022
Création et désignation des membres de la mission de contrôle, conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission des lois et la commission des finances, sur la démarche Zéro artificialisation nette (ZAN)
Déplacement au Costa Rica
28 septembre 2022
Communication sur le déplacement d'une délégation de la commission au Costa Rica
Désignation d'un rapporteur
14 septembre 2022
Sur le projet de loi relatif à l'accélération des énergies renouvelables
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, PDG de la SNCF
Mission relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information
3 août 2022
Vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission de contrôle, conjointe avec la commission des affaires économiques