Sécurité sociale : documents récents

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Dernières vidéos

2024

15 novembre 2024
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 - Avis n° 130 (Avis)
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 : Exposé général - Rapport n° 138 tome I (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 : Examen des articles - Rapport n° 138 tome II (Rapport)
8 novembre 2024
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 - Texte n° 129 (Texte)
31 octobre 2024
- Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Texte n° 14 (Texte)
25 octobre 2024
- Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Rapport n° 66 (Rapport)
23 octobre 2024
- Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Texte de la commission n° 67 (Texte)
22 octobre 2024
- Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 - Texte n° 10 (Texte)
18 octobre 2024
- Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 - Avis n° 37 (Avis)
- Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 - Rapport n° 44 (Rapport)
17 octobre 2024
- Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique - Texte n° 2 (Texte)
16 octobre 2024
- L'assurance maladie aux Pays-Bas - Étude de législation comparée n° 340 (Étude de législation comparée)
- La financiarisation du système de santé - Étude de législation comparée n° 339 (Étude de législation comparée)
15 octobre 2024
- Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 - Texte n° 35 (Texte)
11 octobre 2024
- Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels - Rapport d'information n° 18 (Rapport d'information)
16 juillet 2024
- IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
19 juin 2024
- Remboursement de la licence sportive sur prescription médicale - Texte n° 468 (Texte)
7 juin 2024
- Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique - Rapport n° 669 (Rapport)
5 juin 2024
- Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique - Texte de la commission n° 670 (Texte)
4 juin 2024
- Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Texte n° 653 (Texte)
23 avril 2024
- Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique - Texte n° 542 (Texte)
22 avril 2024
- Protection sociale des journalistes travaillant à l'étranger - Texte n° 541 (Texte)
19 mars 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte n° 91 (Texte)
15 mars 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Rapport n° 422 (Rapport)
14 mars 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte de la commission n° 423 (Texte)
2 février 2024
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Texte n° 307 (Texte)
10 janvier 2024
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Texte n° 153 (Texte)

2023

1er décembre 2023
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Rapport n° 155 (Rapport)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Texte n° 27 (Texte)
22 novembre 2023
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Rapport n° 136 (Rapport)
21 novembre 2023
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Texte n° 22 (Texte)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 - Texte n° 137 (Texte)

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