Travail : documents récents

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Dernières vidéos

2024

14 novembre 2024
- Reconnaitre la valeur du travail domestique - Texte n° 127 (Texte)
13 novembre 2024
- Responsabilité des donneurs d'ordres - Texte n° 125 (Texte)
7 novembre 2024
- Relever le seuil d'effectifs - Texte n° 84 (Texte)
31 octobre 2024
- Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Rapport n° 89 (Rapport)
29 octobre 2024
- Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte de la commission n° 90 (Texte)
22 octobre 2024
- Conditions de travail des travailleurs de plateformes - Texte n° 30 (Texte)
14 octobre 2024
- Reproduction des pièces des dossiers de la procédure pénale par les avocats - Texte n° 28 (Texte)
11 octobre 2024
- Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels - Rapport d'information n° 18 (Rapport d'information)
4 octobre 2024
- Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français - Rapport d'information n° 5 (Rapport d'information)
26 juillet 2024
- Sapeurs-pompiers volontaires - Résolution n° 147 (Texte)
16 juillet 2024
- Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation) - Rapport d'information n° 637 (Rapport d'information)
11 juillet 2024
- Réserve citoyenne de défense et de sécurité - Texte n° 630 (Texte)
1er juillet 2024
- Sapeurs-pompiers volontaires - Rapport n° 700 (Rapport)
26 juin 2024
- Les collaborateurs de cabinet en collectivités territoriales : un rôle essentiel, des missions à clarifier - Rapport d'information n° 704 (Rapport d'information)
20 juin 2024
- Améliorer le dialogue et les garanties des cotisants lors des contrôles URSSAF - Texte n° 699 (Texte)
- Le devoir de vigilance des entreprises en Europe - Étude de législation comparée n° 333 (Étude de législation comparée)
- Sapeurs-pompiers volontaires - Texte de la commission n° 701 (Texte)
18 juin 2024
- Les négociations salariales - Étude de législation comparée n° 332 (Étude de législation comparée)
14 juin 2024
- Négociations salariales et smicardisation : faux débat, vrai problème - Rapport d'information n° 689 (Rapport d'information)
13 juin 2024
- Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs - Texte n° 688 (Texte)
4 juin 2024
- Assurance chômage et soutien de l'emploi des seniors - Texte n° 654 (Texte)
29 mai 2024
- Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Texte n° 139 (Texte)
22 mai 2024
- Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Rapport n° 617 (Rapport)
- Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte n° 133 (Texte)
- Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Texte de la commission n° 618 (Texte)
- Sapeurs-pompiers volontaires - Résolution n° 608 (Texte)
21 mai 2024
- Statut de sapeur-pompier volontaire - Texte n° 590 (Texte)
15 mai 2024
- Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Rapport n° 599 (Rapport)
- Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte de la commission n° 600 (Texte)
25 avril 2024
- Conditions de travail des travailleurs des plateformes numériques - Texte n° 548 (Texte)
24 avril 2024
- L'attractivité de la fonction publique territoriale, un enjeu de marque ? - Rapport d'information n° 484 (Rapport d'information)
19 avril 2024
- Métiers du travail social - Texte n° 549 (Texte)
10 avril 2024
- Continuité du service public de transports et droit de grève - Texte n° 110 (Texte)
9 avril 2024
- Revenu digne pour les agriculteurs - Texte n° 515 (Texte)
- Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Texte n° 522 (Texte)
5 avril 2024
- Abrogation de la réforme des retraites - Rapport n° 498 (Rapport)
3 avril 2024
- Continuité du service public de transports et droit de grève - Rapport n° 492 (Rapport)
- Continuité du service public de transports et droit de grève - Texte de la commission n° 493 (Texte)
- Abrogation de la réforme des retraites - Texte n° 499 (Texte)
29 mars 2024
- Moniteurs de ski stagiaires - Texte n° 483 (Texte)
20 mars 2024
- Médecine scolaire - Texte n° 94 (Texte)
19 mars 2024
- Sécurité des professionnels de santé - Texte n° 430 (Texte)
15 mars 2024
- Médecine scolaire - Rapport n° 414 (Rapport)
14 mars 2024
- Accord France - Allemagne sur l'apprentissage transfrontalier - Texte n° 426 (Texte)
13 mars 2024
- Médecine scolaire - Texte de la commission n° 415 (Texte)
4 mars 2024
- Abrogation de la réforme des retraites - Texte n° 360 (Texte)
1er mars 2024
- Élus locaux - Texte n° 358 (Texte)
19 février 2024
- Continuité du service public de transports et droit de grève - Texte n° 344 (Texte)
9 février 2024
- Santé et bien-être des femmes au travail - Rapport n° 314 (Rapport)
7 février 2024
- Santé et bien-être des femmes au travail - Texte n° 315 (Texte)
2 février 2024
- Métiers de la médiation sociale - Texte n° 293 (Texte)
- Contrôler l'immigration - Texte n° 288 (Texte)
1er février 2024
- Diverses dispositions en matière d'immigration et d'intégration - Texte n° 289 (Texte)
29 janvier 2024
- Immigration et intégration - Texte n° 43 (Texte)
19 janvier 2024
- Travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Texte n° 265 (Texte)
12 janvier 2024
- Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 - Résolution n° 48 (Texte)
3 janvier 2024
- Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte n° 37 (Texte)

2023

28 décembre 2023
- Utilisation des titres restaurant - Texte n° 39 (Texte)
26 décembre 2023
19 décembre 2023
- Immigration et intégration - Texte de la commission n° 224 (Texte)
15 décembre 2023
- Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Rapport n° 203 (Rapport)
13 décembre 2023
- Revaloriser le métier de secrétaire de mairie - Texte de la commission n° 204 (Texte)
12 décembre 2023
- Immigration et intégration - Texte n° 193 (Texte)
8 décembre 2023
- Utilisation des titres restaurant - Rapport n° 172 (Rapport)
7 décembre 2023
- Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 - Résolution n° 188 (Texte)
6 décembre 2023
- Utilisation des titres restaurant - Texte de la commission n° 173 (Texte)
5 décembre 2023
- Médecine scolaire - Texte n° 154 (Texte)
4 décembre 2023
- Accueils physiques dans les services publics - Texte n° 158 (Texte)
1er décembre 2023
- Budget 2024 : Travail et emploi - Avis n° 131 tome VI (Avis)
30 novembre 2023
- Budget 2024 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 128 annexe 32 tome III (Rapport général)
- Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte n° 20 (Texte)
27 novembre 2023
- Prolonger les mesures d'assouplissement d'utilisation des titres-restaurant - Texte n° 120 (Texte)
- Budget 2024 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 131 tome V (Avis)
23 novembre 2023
- Utilisation des titres restaurant - Texte n° 143 (Texte)
22 novembre 2023
- Utilisation des titres-restaurant - Texte n° 119 (Texte)
21 novembre 2023
- Usage des titres-restaurant - Texte n° 118 (Texte)
20 novembre 2023
- Partage de la valeur au sein de l'entreprise - Texte de la commission n° 108 (Texte)

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