Recherche, sciences et techniques : documents récents

2025

• 26 février 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 351 (Texte)
• 20 février 2025
  •  Sur "IA et environnement" - Rapport d'information n° 379 (Rapport d'information)
• 13 février 2025
  •  IA, territoires et proximité - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
• 12 février 2025
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte n° 50 (Texte)
• 11 février 2025
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Rapport n° 284 (Rapport)
  •  Missions d'exploration et utilisation des ressources spatiales - Texte n° 302 (Texte)
• 29 janvier 2025
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte de la commission n° 285 (Texte)
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique en outre-mer - Texte n° 293 (Texte)
• 27 janvier 2025
  •  Dépénalisation de l'usage de drogues - Texte n° 272 (Texte)
• 22 janvier 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 256 (Texte)
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Résolution n° 37 (Texte)

2024

• 24 décembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Rapport n° 212 (Rapport)
• 18 décembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Texte de la commission n° 213 (Texte)
  •  L'intelligence artificielle générative et les métiers du droit : agir plutôt que subir - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2024
  •  ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle - Rapport n° 170 (Rapport de l'OPECST)
• 5 décembre 2024
  •  Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024 - Rapport n° 191 (Rapport de l'OPECST)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 144 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2024
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte n° 166 (Texte)
• 26 novembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Résolution n° 158 (Texte)
  •  Budget 2025 : Recherche - Avis n° 149 tome V (Avis)
• 22 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 21 novembre 2024
  •  IA et éducation - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
• 7 novembre 2024
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 128 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 57 (Texte)
• 18 juillet 2024
  •  "IA et santé" - Rapport d'information n° 611 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2024
  •  IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
• 28 juin 2024
  •  Création d'une délégation parlementaire au numérique - Texte n° 712 (Texte)
• 21 juin 2024
  •  La politique spatiale française et européenne : diversifier les financements et fixer un cap clair - Rapport d'information n° 697 (Rapport d'information)
• 22 mai 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 103 (Texte)
• 17 mai 2024
  •  Femmes et IA : briser les codes - Rapport d'information n° 607 (Rapport d'information)
• 26 avril 2024
  •  Nouvelles techniques génomiques - Résolution n° 118 (Texte)
• 5 avril 2024
  •  Sur les débris spatiaux - Note scientifique de l'Office n° 510 (Note scientifique de l'Office)
• 29 mars 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Rapport n° 469 (Rapport)
• 28 mars 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte de la commission n° 470 (Texte)
• 20 mars 2024
  •  Nouvelles techniques génomiques - Résolution n° 452 (Texte)
  •  Nouvelles techniques génomiques : Sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés - Rapport d'information n° 453 (Rapport d'information)

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