Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Pierre Cuypers, Loïc Hervé.
2. Hommage à la victime de l’attentat de Rambouillet
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Pierre Médevielle ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
nomination du directeur de l’assistance publique des hôpitaux de marseille
M. Alain Milon ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Alain Milon.
répartition de la dotation globale de fonctionnement 2021
M. Hervé Maurey ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Hervé Maurey.
Mme Marie-Claude Varaillas ; Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement ; Mme Marie-Claude Varaillas.
Mme Nadège Havet ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
M. Franck Montaugé ; Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargée de l’insertion ; M. Franck Montaugé.
fêtes locales de l’été prochain
M. Christian Bilhac ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.
« tribune des généraux » et montée de l’extrême droite
M. Thomas Dossus ; Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants.
accompagnement financier des collectivités locales en matière de vaccination
Mme Sabine Drexler ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Sabine Drexler.
règles de propriété intellectuelle relatives aux vaccins
M. Jean-Luc Fichet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Jean-Luc Fichet.
position de la france dans le classement bloomberg sur la résilience face à la covid
Mme Jacky Deromedi ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Jacky Deromedi.
situation des résidents en ehpad face à la covid-19
M. Jean-François Longeot ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Toine Bourrat ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Toine Bourrat.
Mme Martine Filleul ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
prisonniers de guerre arméniens au haut-karabagh
M. Patrick Boré ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Patrick Boré.
négociations sur la pêche dans le cadre du brexit
Mme Béatrice Gosselin ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; Mme Béatrice Gosselin.
Suspension et reprise de la séance
Conclusions de la conférence des présidents.
5. Candidatures à une commission mixte paritaire
6. Réponse européenne à la pandémie de covid-19. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires européennes
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Mme Laurence Cohen ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Laurence Cohen.
M. Claude Kern ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Mme Laurence Harribey ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Laurence Harribey.
M. Stéphane Ravier ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Mme Colette Mélot ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Jacques Fernique ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Ludovic Haye ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Ludovic Haye.
Mme Véronique Guillotin ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Véronique Guillotin.
Mme Catherine Deroche ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Catherine Deroche.
M. Philippe Bonnecarrère ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Philippe Bonnecarrère.
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Florence Blatrix Contat.
M. Alain Cadec ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Jean-Yves Leconte ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Jean-Yves Leconte.
Mme Pascale Gruny ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Pascale Gruny.
M. Bernard Bonne ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Bernard Bonne.
Mme Béatrice Gosselin ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Mme Pascale Gruny ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Pascale Gruny.
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Suspension et reprise de la séance
7. Contrat de relance et de transition écologique (CRTE), ne pas confondre vitesse et précipitation – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. Jean-Paul Prince ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Rémi Cardon ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Rémi Cardon.
M. Serge Babary ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Daniel Chasseing ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Guy Benarroche ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Guy Benarroche.
Mme Patricia Schillinger ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Éric Gold ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Éric Gold.
M. Pascal Savoldelli ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Pascal Savoldelli.
Mme Évelyne Perrot ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Gilbert-Luc Devinaz ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Gilbert-Luc Devinaz.
Mme Béatrice Gosselin ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Joël Bigot ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Joël Bigot.
M. Louis-Jean de Nicolaÿ ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Stéphane Sautarel ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Stéphane Sautarel.
M. Didier Mandelli ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Didier Mandelli.
Mme Christine Lavarde ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre
8. Impact de la réduction de loyer de solidarité (RLS) sur l’activité et l’avenir du logement social – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste