Sommaire
Présidence de M. Vincent Delahaye
Secrétaires :
Mme Agnès Canayer, M. Victorin Lurel.
2. Désenclavement des territoires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 5 rectifié bis de M. Jean-Claude Requier. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 6 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Daniel Chasseing. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption, par scrutin public n° 57, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
3. L’hydrogène, une énergie d’avenir. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
4. Mise au point au sujet d’un vote
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Hélène Conway-Mouret
5. Communication relative à une commission mixte paritaire
6. Fracture numérique et inégalités d’accès aux services publics. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Patrick Chaize, pour le groupe Les Républicains
M. Guillaume Gontard ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Guillaume Gontard.
M. Joël Bigot ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Joël Bigot.
Mme Véronique Guillotin ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
M. Jean Louis Masson ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Jean Louis Masson.
M. Bernard Delcros ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Bernard Delcros.
M. Alain Fouché ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Alain Fouché.
M. Daniel Laurent ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
Mme Françoise Cartron ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; Mme Françoise Cartron.
M. Jean-Claude Tissot ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
M. Yves Bouloux ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
Mme Viviane Artigalas ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Viviane Artigalas.
Mme Marta de Cidrac ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
M. Dominique de Legge ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Dominique de Legge.
M. Hugues Saury ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.
M. Michel Savin ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Michel Savin.
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
M. Julien Denormandie, ministre