Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Bel
Secrétaires :
Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.
3. Souhaits de bienvenue à M. Ilir Meta, président de l’Assemblée de la République d’Albanie
4. Hommage à deux soldats français morts en République centrafricaine
5. Engagement des forces armées en République centrafricaine. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
MM. Jacques Legendre, Jean-Marie Bockel, Mme Michelle Demessine, MM. François Rebsamen, Jean-Michel Baylet, Mme Kalliopi Ango Ela.
M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères.
M. Jean-Yves Le Drian, ministre.
6. Demande de constitution d'une commission spéciale
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Raffarin
7. Programmation militaire pour les années 2014 à 2019. – Adoption définitive en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale : MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense ; Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères, rapporteur.
PRÉSIDENCE DE Mme Bariza Khiari
M. Jean-Marie Bockel, Mme Michelle Demessine, M. Jean-Pierre Chevènement, Mme Corinne Bouchoux, MM. Gérard Larcher, Daniel Reiner, Jeanny Lorgeoux, André Trillard, André Vallini, Jacques Gautier, Gilbert Roger, Xavier Pintat.
M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois.
M. Jean-Yves Le Drian, ministre.
Clôture de la discussion générale.
Mme Leila Aïchi, MM. le président de la commission, Jean-Yves Le Drian, ministre.
Amendements nos 7 rectifié et 8 rectifié de Mme Corinne Bouchoux. – Mme Corinne Bouchoux, MM. le rapporteur, Jean-Yves Le Drian, ministre. – Rejet des deux amendements.
Adoption de l’ensemble de l'article et du rapport annexé.
Articles 3, 3 bis et 4 à 4 quinquies. – Adoption
Amendement n° 9 rectifié bis de Mme Corinne Bouchoux. – Mme Corinne Bouchoux, MM. le rapporteur, Jean-Yves Le Drian, ministre. – Rejet.
Adoption de l'article.
Articles 4 septies, 5 à 8, 10 et 11. – Adoption
Amendement n° 11 rectifié ter de Mme Corinne Bouchoux. – Mme Corinne Bouchoux, MM. le rapporteur, Jean-Yves Le Drian, ministre ; Mme Nathalie Goulet. – Rejet.
Adoption de l'article.
M. Jacques Berthou.
Adoption de l'article.
Articles 15, 16 bis à 16 sexies, 18, 19, 22 A, 22 et 24 à 26. – Adoption
Article 28 bis (Suppression maintenue)
Articles 28 ter A, 28 ter B, 28 ter à 28 quinquies, 29, 33 bis, 33 ter et 34. – Adoption
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission.