Séance du 19 octobre 2005

sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Lutte contre le dopage. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Alain Dufaut, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; Jean-François Humbert, Yvon Collin, Jean-François Voguet, Jean Boyer, Jean-Marc Todeschini, Adrien Gouteyron, François Fortassin.

Clôture de la discussion générale.

M. le ministre.

Article 1^er. - Adoption

Article 2

Amendement n^o 1 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 2 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 3 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre, Mme Lucette Michaux-Chevry. - Adoption.

Amendement n^o 4 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 30 de M. Jean-Marc Todeschini. - MM. Jean-Marc Todeschini, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 21 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendement n^o 22 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendements n^os 5 de la commission et 23 de M. Jean-François Voguet. - MM. le rapporteur, Jean-François Voguet, le rapporteur. - Adoption de l'amendement n^o 5, l'amendement n^o 23 devenant sans objet.

Amendement n^o 24 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article 3. - Adoption

Article additionnel avant l'article 4

Amendement n^o 6 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 4

Amendement n^o 7 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 25 de M. Jean-François Voguet. - MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le ministre, Jean-Marc Todeschini. - Rejet.

Amendement n^o 8 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 5

Amendement n^o 9 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 6

Amendement n^o 10 de la commission et sous-amendement n^o 32 de M. Jean-Marc Todeschini. - MM. le rapporteur, le ministre, Jean-Marc Todeschini. - Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement.

Amendements identiques n^os 26 de M. Jean-François Voguet et 31 de M. Jean-Marc Todeschini. - MM. Ivan Renar, René-Pierre Signé, le rapporteur, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 7

M. Ivan Renar.

Adoption de l'article.

Article 8. - Adoption

Article 9

Amendement n^o 11 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 12 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 13 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 14 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 15 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 10. - Adoption

Article 11

Amendement n^o 29 de M. Jean-François Voguet. - MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

M. Ivan Renar.

Adoption de l'article.

Article 12. - Adoption

Article additionnel après l'article 12

Amendement n^o 16 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 13

Amendement n^o 17 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Amendement n^o 18 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 14 et 15. - Adoption

Article additionnel après l'article 15

Amendement n^o 19 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Articles 16 et 17. - Adoption

Article 18

M. Jean-François Voguet.

Adoption de l'article.

Article 19. - Adoption

Article additionnel après l'article 19

Amendement n^o 34 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur, François Trucy. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 20

Amendement n^o 33 de M. Jean-François Voguet. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article additionnel avant l'article 21

Amendement n^o 28 de M. Jean-François Voguet. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Article 21

Amendement n^o 20 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 22 et 23. - Adoption

Vote sur l'ensemble

MM. Pierre Bordier, Jean-Marc Todeschini, Jean Boyer, Jean-François Voguet.

Adoption du projet de loi.

M. le ministre.

3. Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

4. Dépôt de projets de loi

5. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

6. Dépôt de rapports

7. Dépôt d'un rapport d'information

8. Ordre du jour