Séance du 20 octobre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Modification de l'ordre du jour
(p.
1
).
3.
Questions orales sans débat
(p.
2
).
CONDITIONS
D'AMÉNAGEMENT DE L'AUTOROUTE A 64 (p.
3
)
Question de M. Gérard Roujas. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Gérard Roujas.
TRANSFERT D'ORLY À ROISSY DES VOLS LONG-COURRIERS
ET DES ACTIVITÉS DE FRET D'AIR FRANCE (p.
4
)
Question de M. Jean-Jacques Robert. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean-Jacques Robert.
AVENIR DU CABOTAGE MARITIME (p. 5 )
Question de M. Christian Bonnet. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Christian Bonnet.
TRANSFERTS D'ACTIVITÉS DE L'AÉROPORT D'ORLY (p. 6 )
Question de Mme Hélène Luc. - M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Mme Hélène Luc.
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT
DE LA ROUTE NATIONALE 4 (p.
7
)
Question de M. Jean Bernard. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean Bernard.
REVALORISATION INDICIAIRE DES TECHNICIENS
DES TROIS FONCTIONS PUBLIQUES (p.
8
)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
SITUATION DE L'USINE GEC-ALSTHOM DE VILLEURBANNE (p. 9 )
Question de M. Gilbert Chabroux. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Gilbert Chabroux.
SITUATION DE L'USINE GEC-ALSTHOM
DE LYS-LEZ-LANNOY (p.
10
)
Question de Mme Dinah Derycke. - M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Mme Dinah Derycke.
INSTALLATION D'UNE IRM À L'HÔPITAL D'ARRAS (p. 11 )
Question de M. Léon Fatous. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat à la formation professionnelle ; M. Léon Fatous.
PRIME À L'EMBAUCHE D'APPRENTIS
DANS LE SECTEUR PUBLIC (p.
12
)
Question de M. Philippe Richert. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat à la formation professionnelle ;M. Philippe Richert.
FICHIERS MÉDICAUX (p. 13 )
Question de Mme Nicole Borvo. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat à la formation professionnelle ; Nicole Borvo.
OUVERTURE DOMINICALE DE MAGASINS
ET CONCURRENCE COMMERCIALE (p.
14
)
Question de M. Jean-Paul Delevoye. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat à la formation professionnelle ; M. Jean-Paul Delevoye.
TRANSPOSITION
DES DIRECTIVES EUROPÉENNES « ASSURANCES »
DANS LE CODE DE LA MUTUALITÉ (p.
15
)
Question de M. François Autain. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat à la formation professionnelle ;M. François Autain.
TAUX DE DIOXINE ET SANTÉ PUBLIQUE (p. 16 )
Question de M. Jean Bizet. - Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; M. Jean Bizet.
AIDES AUX AGRICULTEURS SINISTRÉS DU MIDI (p. 17 )
Question de M. Roland Courteau. - Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; M. Roland Courteau.
SUPPRESSION DES COMMISSARIATS
DE BAILLEUL ET HAZEBROUCK (p.
18
)
Question de M. Alfred Foy. - MM. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim ; Alfred Foy.
DÉVELOPPEMENT ET PÉRENNITÉ
DU PROGRAMME RAFALE (p.
19
)
Question de M. Jacques Valade. - MM. Alain Richard, ministre de la défense ; Jacques Valade.
Suspension et reprise de la séance (p. 20 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
4.
Conférence des présidents
(p.
21
).
5.
Scrutins pour l'élection de membres représentant la France au Conseil de
l'Europe et à l'Union de l'Europe occidentale
(p.
22
).
6.
Démission d'un membre d'une commission et candidature
(p.
23
).
Suspension et reprise de la séance (p. 24 )
7.
Conseils régionaux. -
Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
25
).
Discussion générale : MM. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer,
ministre de l'intérieur par intérim ; Paul Girod, rapporteur de la commission
des lois.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Michel Mercier, Jean-Pierre Raffarin, Guy Cabanel, Michel Duffour, Guy
Allouche, Daniel Hoeffel, Pierre Fauchon, Josselin de Rohan.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de
l'intérieur par intérim.
Clôture de la discussion générale.
MM. le président, le rapporteur, Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à
l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim.
8.
Election de membres représentant la France au Conseil de l'Europe et à l'Union
de l'Europe occidentale
(p.
26
).
9.
Nomination d'un membre d'une commission
(p.
27
).
10.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
28
).
11.
Dépôt de propositions de loi
(p.
29
).
12.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
30
).
13.
Ordre du jour
(p.
31
).