- L'ESSENTIEL
- LISTE DES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS
- AVANT-PROPOS
- I. UN ENSEMBLE COMPOSITE DE DISPOSITIFS DE
PARTICIPATION CITOYENNE DOMINÉ PAR LES CONVENTIONS CITOYENNES
- A. UNE INSTITUTIONNALISATION DE LA PARTICIPATION
CITOYENNE AU SEIN D'UNE ASSEMBLÉE CONSULTATIVE
- B. UN NOMBRE IMPORTANT DE DISPOSITIFS ET UNE
ORGANISATION QUI SE DISTINGUE DES AUTRES EXPÉRIENCES
EUROPÉENNES
- A. UNE INSTITUTIONNALISATION DE LA PARTICIPATION
CITOYENNE AU SEIN D'UNE ASSEMBLÉE CONSULTATIVE
- II. UN BUDGET INFLATIONNISTE CONSACRÉ
À LA PARTICIPATION CITOYENNE, AYANT NÉCESSITÉ UNE
RÉORGANISATION INTERNE DU CESE POUR FAIRE FACE À SES NOUVELLES
COMPÉTENCES
- A. UNE NOUVELLE DIRECTION DE LA PARTICIPATION
CITOYENNE INSUFFISAMMENT DOTÉE POUR PILOTER CES NOUVELLES
COMPÉTENCES
- B. UN COÛT ALÉATOIRE DES DISPOSITIFS
AGRÉGÉS CONDUISANT À UN MANQUE DE
PRÉVISIBILITÉ BUDGÉTAIRE DE LA PARTICIPATION
CITOYENNE
- A. UNE NOUVELLE DIRECTION DE LA PARTICIPATION
CITOYENNE INSUFFISAMMENT DOTÉE POUR PILOTER CES NOUVELLES
COMPÉTENCES
- III. UN ENCADREMENT NORMATIF ET BUDGÉTAIRE
NÉCESSAIRE DES DISPOSITIFS DE PARTICIPATION CITOYENNE DANS LE CONTEXTE
DE LEUR SYSTÉMATISATION AU CESE
- A. UNE PROCÉDURALISATION REQUISE DES
DISPOSITIFS DE PARTICIPATION CITOYENNE, CENTRALISÉS AU CESE
- B. UNE MAÎTRISE INDISPENSABLE DES
DÉPENSES DE PARTICIPATION CITOYENNE ASSORTIE D'UNE TRAJECTOIRE
- A. UNE PROCÉDURALISATION REQUISE DES
DISPOSITIFS DE PARTICIPATION CITOYENNE, CENTRALISÉS AU CESE
- I. UN ENSEMBLE COMPOSITE DE DISPOSITIFS DE
PARTICIPATION CITOYENNE DOMINÉ PAR LES CONVENTIONS CITOYENNES
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Activité du Conseil économique social et environnemental (CESE) consacrée à la participation citoyenne
Rapports d'information
Rapport d'information n° 791 (2022-2023), déposé le