- INTRODUCTION
- SYNTHÈSE
- PREMIÈRE PARTIE
L'EXÉCUTION DU BUDGET 2022 DU SÉNAT
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- 1. Les investissements gérés par la
Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins (DAPJ)
- a) Les dépenses de constructions et
d'installations techniques
- b) Les chantiers de rénovation des 26 et 36
rue de Vaugirard, de la salle Clemenceau et des façades et couvertures
de l'Est du Palais
- (1) Le chantier de rénovation des 26 et 36
rue de Vaugirard
- (2) La rénovation de la salle
Clemenceau
- (3) La restauration des façades et
couvertures de l'Est du Palais
- c) Les dépenses de collections
- a) Les dépenses de constructions et
d'installations techniques
- 2. Les investissements gérés par la
Direction des Systèmes d'Information
- 3. Les investissements des autres directions
- 1. Les investissements gérés par la
Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins (DAPJ)
- B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
- C. LES PRODUITS
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
- III. LE BUDGET DU MUSÉE DU
LUXEMBOURG
- I. IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
SPÉCIALE
- V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À
L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2022
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- DEUXIÈME PARTIE
COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
- TROISIÈME
PARTIE
COMPTABILITÉS ANNEXES
- QUATRIÈME PARTIE
LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME
« PUBLIC SÉNAT »
- ANNEXE
RAPPORT DE CERTIFICATION
DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
Les comptes du Sénat de l'exercice 2022
Rapports d'information
Rapport d'information n° 608 (2022-2023), déposé le