ANNEXES

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ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 129

ANNEXE II - COMPTES RENDUS D'AUDITIONS 131

• M. Henri de RAINCOURT, ministre chargé de la coopération, le 3 mars 2011 131

• M. Dov ZERAH, directeur général de l'Agence française de développement, le 8 mars 2011 142

ANNEXE III - MISSION D'ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ DE L'AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT AU MALI ET EN INDE 150

• Programme de la mission au Mali 150

• Programme de la mission en Inde 152

ANNEXE IV - CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2011-2013 ENTRE L'ÉTAT ET L'AFD 154

ANNEXE V - LES PRÉCÉDENTS CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2006-2008 179

• Contrat d'objectifs triennal entre le ministère des Affaires étrangères (MAE) et l'Agence française de développement (AFD) 2006 - 2008 179

• Contrat d'objectifs triennal entre le ministère de l'Économie, des finances et de l'industrie (MINEFI) et l'Agence française de développement (AFD) 2006-2008 188

ANNEXE VI - CONVENTION-CADRE 198

ANNEXE VII - LETTRE DE MISSION DU PREMIER MINISTRE AU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT 212

ANNEXE VIII - L'AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT EN QUELQUES CHIFFRES 216

ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS

- M. Henri de Raincourt , ministre chargé de la coopération (jeudi 3 mars)

- M. Dov Zerah , directeur général de l'Agence française de développement (AFD) (mardi 8 mars)

- M. Serge Michailof , consultant international, professeur à l'IEP, ancien directeur régional à la Banque mondiale (mardi 8 mars)

- M. Serge Tomasi , directeur du développement à la Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes (mardi 15 mars)

- M. Jean-Pierre Barbier , ancien directeur de l'AFD de la zone Méditerranée (mardi 15 mars)

- M. Jean-Michel Severino , ancien directeur général de l'AFD (mardi 22 mars)

- M. Rémy Rioux , en charge du développement à la direction générale du Trésor (mercredi 23 mars)

- Mme Nathalie Delapalme , responsable de la RGPP sur l'AFD et le secteur « Aide publique au développement » (mercredi 23 mars)

- M. Olivier Lafourcade , consultant international (mercredi 30 mars)

- M. Jean-Louis Vielajus (coordination Sud) (mercredi 30 mars)

- M. Pierre-André Périssol , président du conseil d'administration de l'agence française de développement (jeudi 28 avril)

ANNEXE II - COMPTES RENDUS DES AUDITIONS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES

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