Les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapport d'information n° 318 (2006-2007) de M. Marc MASSION , fait au nom de la commission spéciale chargée d'apurer les comptes, déposé le 29 mai 2007

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• Première partie : l'exécution du budget 2006
  
• I - LE BUDGET INSTITUTIONNEL DU SÉNAT
  
  • A - La section d'investissement
    
  • B - La section de fonctionnement
    
• II - LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
  
  • A - La section d'investissement
    
  • B - La section de fonctionnement
    
• III - LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
  
  • A - La section d'investissement
    
  • B - La section de fonctionnement
    
• Deuxième partie : le compte de résultat
  
• Troisième partie : le bilan
  
• I - L'ACTIF
  
• II - LE PASSIF
  
• Quatrième partie : les comptabilités annexes
  
• A] LES COMPTES DU RÉGIME DE RETRAITES - ANCIENS SÉNATEURS ET PERSONNEL
  
• B] LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE - SÉNATEURS ET PERSONNEL
  
• Cinquième partie : les comptes des représentants au Parlement européen
  
• Sixième partie : les comptes de la société de programme « Public-Sénat »
  
• I - COMPTES ANNUELS
  
• II. - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
  
• Examen en commission
  
• Annexe :