AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION
sur proposition de Christian Bruyen, rapporteur pour avis
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mardi 21 mai 2024
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire - Direction générale de l'enseignement et de la recherche : M. Benoît BONAIMÉ, directeur général de l'enseignement et de la recherche.
Jeudi 30 mai 2024
Table ronde des syndicats de l'enseignement agricole public :
M. Jean-François LE CLANCHE et Mme Béatrice LAUGRAUD, secrétaires fédéraux du Sgen-CFDT, M. Manuel DEVEAUD, secrétaire général adjoint du SEA UNSA, et M. Frédéric CHASSAGNETTE, co-secrétaire général du SNETAP-FSU.
- Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic) : M. Philippe CHOQUET, président, Mme Théophane BRICHE BLIDA, chargée des affaires publiques, M. Germain COMERRE, chargé de relations institutionnelles et animation réseau.
- Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : M. Jérôme VOLLE, vice-président, Mme Violaine TROSSEILLE, cheffe de service Formation initiale et continue, M. Xavier JAMET, responsable des affaires publiques, et Mme Romane SAGNIER, chargée de mission affaires publiques.
- E2TAP, réseau des établissements d'enseignement agricole public : MM. Jean-Baptiste AUROY, président, et Nicolas PETIT, directeur.
Vendredi 31 mai 2024
- Coordination rurale : Mme Émilie VANDIERENDONCK, représentante de Coordination rurale, M. Laurent DEVAUX, représentant de Coordination rurale.
- Confédération paysanne : M. Stéphane GALAIS, représentant du groupe de travail sur les relations humain animal.
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :