Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux

Étude de législation comparée n° 234 - mars 2013

Disponible en une seule page HTML (120 Koctets)

Étude au Format PDF (996 Koctets)

• NOTE DE SYNTHÈSE
  
  • 1. Régime général
    
  • 2. État d'avancement de l'exploration des ressources minières sous-marines
    
  • 3. Observations résultant de l'analyse des législations étrangères
    
• TABLEAU COMPARATIF
  
• MONOGRAPHIES PAR PAYS
  
• RÉGIME DE LA « ZONE », ACTION DE L'AIFM ET INITIATIVES RÉGIONALES
  
  • 1. L'action de l'AIFM
    
  • 2. Les normes adoptées par les États : amorce d'un état des lieux
    
  • 3. Des projets régionaux pour favoriser la rédaction de législations appropriées
    
• BRÉSIL
  
• ÉTATS-UNIS
  
• ÎLES COOK
  
• ÎLES FIDJI
  
• NOUVELLE-ZÉLANDE
  
• PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE
  
• ANNEXE 1 :
  LISTE DES DOCUMENTS UTILISÉS
  
• ANNEXE 2 :
  CARTE DE LA ZONE ET DES ESPACES SOUS JURIDICTION
  DANS LE MONDE
  
• ANNEXE 3 :
  CARTE DE LA ZONE ET DES ESPACES SOUS JURIDICTION DANS LE PACIFIQUE