Interventions de M. Rachid TEMAL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI POUR UNE ÉCOLE DE LA CONFIANCE

première lecture

[n° 2019-791 (14, 15, 16 et 17 mai 2019)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6342 (texte intégral du JO)
P. 6348 (texte intégral du JO)

Article 1er (École de la confiance)

P. 6367 (texte intégral du JO)
P. 6370 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 101 rectifié quater (Lutte contre l'absentéisme scolaire - Retenue sur les allocations familiales)

P. 6379 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 479 rectifié ter (Seuil maximal de 24 élèves par classe de l'école maternelle - Rapport au Gouvernement)

P. 6468 (texte intégral du JO)
P. 6469 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 327 rectifié (Mixité sociale - Rapport au Parlement)

P. 6470 (texte intégral du JO)
P. 6471 (texte intégral du JO)

Article 5 (art. L. 131-10 du code de l'éducation - Renforcement du contrôle de l'instruction dans la famille)

P. 6555 (texte intégral du JO)

Article 5 quinquies (art. L. 111-3, L. 112-1, L. 112-2-1, L. 351-3, L. 351-4 [nouveau], L. 452-2, L. 452-3-1 [nouveau], L. 917-1 du code de l'éducation - École inclusive)

P. 6567 (texte intégral du JO)
P. 6579 (texte intégral du JO)

Article 6 (art. L. 421-19-1 à L. 421-19-13, L. 421-19-14 à L. 421-19-16 [nouveaux] du code de l'éducation et L. 3214-2 du code général des collectivités territoriales - Établissement public local d'enseignement international)

P. 6598 (texte intégral du JO)
P. 6600 (texte intégral du JO)
P. 6603 (texte intégral du JO)

Article 6 quater (supprimé) (art. L. 421-19-17 à L. 421-19-19, L. 421-19-20 à L. 421-19-25 [nouveaux] du code de l'éducation - L'établissement public local d'enseignement des savoirs fondamentaux)

P. 6663 (texte intégral du JO)
P. 6666 (texte intégral du JO)
P. 6668 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 quater - Amendement n° 105 rectifié bis (Mixité sociale - Caractère contraignant de toute future modification de la carte scolaire)

P. 6669 (texte intégral du JO)