Interventions en séance publique de M. Bruno SIDO

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2019-2020) :

Octobre 2019 :

Novembre 2019 :

Décembre 2019 :

Janvier 2020 :

Février 2020 :

Mars 2020 :

mercredi 4 mars 2020

Mai 2020 :

Juin 2020 :

mercredi 3 juin 2020

Juillet 2020 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l'offensive militaire menée par la Turquie au nord-est de la Syrie (première lecture)
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour le renforcement des sanctions adoptées par le Conseil européen contre des responsables des violations des droits humains au Venezuela et pour soutenir les États signataires de l'enquête auprès de la Cour pénale internationale (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2020 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2020 (nouvelle lecture)
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles (première lecture)
Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)
Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève (première lecture)
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de mettre en oeuvre une imposition de solidarité sur le capital afin de renforcer la justice fiscale et sociale et de répondre au défi de financement de la crise sanitaire, économique et sociale du Covid-19 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture)