Interventions de Mme Mireille SCHURCH

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (29 et 30 janvier 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 8 bis (Participation pour voirie et réseaux)

Soutient l'amendement n° 248 de Mme Évelyne Didier ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 192 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 156 de M. Dominique Braye. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 9

Soutient l'amendement n° 193 de Mme Évelyne Didier (évaluation de la libéralisation du fret ferroviaire) ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 194 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 197 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 196 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 256 de Mme Évelyne Didier ; retiré. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 208 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 198 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient les amendements n° 209 et 257 de Mme Évelyne Didier ; devenus sans objet. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 195 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 199 de Mme Évelyne Didier ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Soutient les amendements de Mme Evelyne Didier n° 200 et 202 ; rejetés ; et n° 258  ; retiré. (texte intégral du JO)