PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
première lecture
[n° 2009-967 (27, 29, 30 janvier, 3, 4 et 5 février 2009)]
Discussion générale:
Son intervention. (texte intégral du JO)Article 10 (Transports de marchandises)
Soutient l'amendement n° 272 de M. Michel Teston ; rejeté. (texte intégral du JO)Article 18 (Essor des biocarburants)
Soutient l'amendement n° 332 de Mme Odette Herviaux ; retiré. (texte intégral du JO)Article 19 (Le soutien à la recherche)
Intervient sur l'amendement n° 515 de M. Marcel Deneux. (texte intégral du JO)Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)
Sur l'amendement n° 61 de la commission, son sous-amendement n° 777 ; rejeté. (texte intégral du JO)Sur l'amendement n° 61 de la commission, soutient le sous-amendement n° 796 de Mme Marie-Christine Blandin ; retiré. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 411 de M. Robert Navarro ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)
Intervient sur le sous-amendement n° 121 de M. Gérard César portant sur l'amendement n° 61 de la commission. (texte intégral du JO)
Article 21 (Elaboration de la trame verte et bleue)
Sur l'amendement n° 62 de la commission, soutient les amendements de Mme Marie-Christine Blandin n° 806 et 807 ; rejetés ; et n° 542 ; adopté. (texte intégral du JO)Soutient l'amendement n° 544 de Mme Marie-Christine Blandin ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 62 et sur le sous-amendement n° 806 précités. (texte intégral du JO)
Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)
Soutient l'amendement n° 550 de Mme Marie-Christine Blandin ; adopté. Son amendement n° 416 ; adopté. (texte intégral du JO)Votera l'amendement n° 488 de M. Daniel Soulage. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 604 ; retiré. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 605 ; retiré ; et n° 606 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 607 ; retiré. (texte intégral du JO)
Article 25 (Réduction de la présence dans les milieux aquatiques des substances dangereuses prioritaires)
Son amendement n° 417 ; rejeté. (texte intégral du JO)Article 26 (Élaboration de la trame bleue)
Intervient sur les amendements n° 187 de M. Jacques Mézard, n° 465 de M. Roland Courteau et n° 516 de M. Jean-Paul Amoudry. (texte intégral du JO)Article 28 (Agriculture durable)
Intervient sur l'amendement n° 223 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)Soutient les amendements de Mme Odette Herviaux n° 422 ; retiré ; et n° 420 ; adopté. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 371 de M. Alain Vasselle. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 182 de M. François Fortassin. (texte intégral du JO)