Interventions de Mme Catherine MORIN-DESAILLY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (27, 28, 29 novembre et 5 décembre 2019)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

Écologie, développement et mobilité durables - État B :

Article additionnel après l'article 76 - Amendement n° II-190 (Plan d'investissement climat - Rapport au Parlement)

P. 16880 (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Sport, jeunesse et vie associative :

P. 16934 (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Action extérieure de l'État :

P. 17049 (texte intégral du JO)
P. 17054 (texte intégral du JO)

Article 73 A (nouveau) (Demande de remise d'un rapport du Gouvernement au Parlement)

P. 17056 (texte intégral du JO)

Culture :

P. 17939 (texte intégral du JO)

P. 17952 (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 17962 (texte intégral du JO)

Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public - État D :

P. 17972 (texte intégral du JO)