Interventions en séance publique de M. Jean-Pierre MICHEL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Octobre 2008 :

Décembre 2008 :

Janvier 2009 :

Février 2009 :

Mars 2009 :

Mai 2009 :

Juin 2009 :

Juillet 2009 :

Septembre 2009 :

mercredi 23 septembre 2009

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (première lecture)
Proposition de résolution tendant à modifier l'article 3 du Règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l'organe dirigeant du Sénat (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
Proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées (première lecture)
Projet de loi pénitentiaire (première lecture)
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (première lecture)
Proposition de loi relative à l'unification du contentieux de l'asile (première lecture)
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat (première lecture)
Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes (première lecture)
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)