Interventions de M. Michel MASSET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI TENDANT À SUPPRIMER CERTAINES STRUCTURES, COMITÉS, CONSEILS ET COMMISSIONS « THÉODULE » DONT L'UTILITÉ NE SEMBLE PAS AVÉRÉE

première lecture

[30 janvier 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1830 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 10 (Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire)

P. 1847 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1854 et suivantes (texte intégral du JO)