Interventions de M. Olivier HENNO

Discussion générale:

P. 8407 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendement n° 470 rectifié ter (Exonération de taxe sur les salaires des deux sociétés de programme de la chaîne parlementaire)

P. 8462 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 890 rectifié, n° 722 rectifié bis, n° 891 rectifié et n° 1201 rectifié (Augmentation de la CSG sur les produits du patrimoine et les produits de placements)

P. 8536 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° 526 rectifié, n° 725 rectifié bis et n° 897 rectifié (Création d'une contribution sociale exceptionnelle sur les bénéfices des sociétés)

P. 8551 (texte intégral du JO)
P. 8552 (texte intégral du JO)

Article 10 quinquies (nouveau) (Réforme des « bandeau maladie » et « bandeau famille »)

P. 8590 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendements identiques n° 60 rectifié et n° 1020 rectifié (Pérennisation de l'exonération de cotisations patronales spécifique à l'emploi saisonnier dite TO-DE)

P. 8633 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendements n° 4 rectifié, n° 62 rectifié bis, n° 586 rectifié quater, n° 1016 rectifié ter et n° 1154 rectifié quater (Extension des exonérations de cotisations sociales pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emplois agricoles (TO-DE) aux entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF))

P. 8634 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 decies - Amendements n° 448 rectifié bis, n° 1015 rectifié ter et n° 1101 rectifié bis (Suppression du plafonnement du relèvement de la fiscalité sur les alcools)

P. 8651 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 20 (Mise en œuvre des rendez-vous de prévention)

P. 8768 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 21 - Amendements n° 155 rectifié bis et 472 rectifié bis (Suppression de la prise en charge intégrale par la sécurité sociale des examens de prévention bucco-dentaires « M'T dents »)

P. 8780 (texte intégral du JO)
P. 8782 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendements n° 378 rectifié, n° 635 rectifié, n° 682 rectifié ter, n° 1007 rectifié quater, n° 1299 rectifié bis et n° 1344 rectifié bis (Généralisation des dispositions permettant aux partenaires conventionnels de prévoir une aide financière complémentaire aux professionnels de santé pour cause de maternité ou paternité)

P. 8790 (texte intégral du JO)

Article 22 ter (nouveau) (Autorisation des professionnels de santé, travaillant dans les établissements scolaires, à adresser des élèves au dispositif « MonSoutienPsy »)

P. 8793 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 ter - Amendement n° 1090 rectifié bis (Demande de rapport quant au bilan du dispositif « Mon Soutien psy »)

P. 8796 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° 424 rectifié ter (Assouplissement des conditions d'autorisation et d'exercice des médecins propharmaciens)

P. 8828 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° 878 rectifié bis, n° 423 rectifié bis, n° 1024 rectifié ter, n° 10 rectifié ter, n° 588 rectifié bis, n° 992 rectifié et n° 883 rectifié bis (Limitation de la dispensation de dispositifs médicaux aux besoins effectifs du patient en termes de soins)

P. 8828 (texte intégral du JO)

Article 37 (Régime adapté de financement des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes)

P. 8947 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 37 - Amendements n° 479 rectifié, n° 584 rectifié et n° 628 rectifié ter (Garantie d'une équité de financement par la CNSA des établissements ou services sociaux et médico-sociaux quel que soit leur statut)

P. 8953 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 40 sexies - Amendements n° 1084 rectifié et n° 1223 (Possibilité pour les élus des EPCI de demander l'assujettissement de leurs indemnités aux cotisations sociales)

P. 8991 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 40 sexies - Amendement n° 1118 rectifié bis (Exclusion de la résidence principale de la succession retenue pour la récupération des sommes versées au titre de l'Aspa)

P. 8994 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 40 sexies - Amendements n° 63 rectifié bis, n° 157 rectifié bis, n° 459 rectifié ter, n° 629 rectifié quater, n° 678 rectifié, et n° 793 rectifié bis (Échange entre les organismes de sécurité sociale et les organismes d'assurance maladie complémentaire d'informations relatives à la fraude)

P. 9005 (texte intégral du JO)
P. 9006 (texte intégral du JO)

Article 41 (Dotation au fonds pour la modernisation et l'investissement en santé, aux agences régionales de santé et à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux)

P. 9010 (texte intégral du JO)
P. 9011 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 - Amendements n° 475 rectifié bis et n° 623 rectifié ter (Financement par le FMIS de dépenses de modernisation des centres de santé)

P. 9013 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 - Amendement n° 960 rectifié bis (Financement par le FMIS de dépenses de modernisation des centres de santé)

Article 46 (Objectif de dépenses de la branche vieillesse)

P. 9024 (texte intégral du JO)

Article 46 ter (nouveau) (Ajustement des réformes du complément de libre choix du mode de garde (CMG))

P. 9025 (texte intégral du JO)

Article 46 quater (nouveau) (Rapport au Parlement sur la mise en œuvre de la prestation partagée d'éducation de l'enfant)

P. 9026 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 46 quater - Amendements n° 512 rectifié quater et n° 1132 rectifié bis (Possibilité de cumul de l'AJPP avec le complément et la majoration de l'AEEH dans les outre-mer et dans la collectivité de Corse)

P. 9027 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 46 quater - Amendement n° 1038 rectifié (Demande de rapport sur les incidences budgétaires et socio économiques comparées des allocations familiales, du complément familial et de l'allocation de soutien familial en outre-mer et dans l'Hexagone)

P. 9028 (texte intégral du JO)

Article 47 (Objectif de dépenses de la branche famille)

P. 9030 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 9129 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 10597 (texte intégral du JO)