Interventions de Mme Élisabeth DOINEAU

Discussion générale:

P. 8379 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 11 (Affectation à la CNAM des excédents de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (CAMIEG) et des provisions relatives à la réserve de prévoyance de la CPRP SNCF)

P. 8470 (texte intégral du JO)

Article 13 (Prolongement du dispositif d'exonération lié à l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi (TO-DE))

P. 8474 (texte intégral du JO)

Article 15 (Simplification des démarches déclaratives des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants agricoles)

P. 8569 (texte intégral du JO)

Article 16 (Gouvernance de la nouvelle branche de sécurité sociale pour le soutien à l'autonomie)

P. 8583 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article 30 (Pérennisation et développement des maisons de naissance)

P. 8725 (texte intégral du JO)
P. 8729 (texte intégral du JO)
P. 8731 (texte intégral du JO)
P. 8735 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 - Amendements n° 566 et n° 857 rectifié (Parcours de soins coordonnés - Reconnaissance des sages-femmes)

P. 8736 (texte intégral du JO)

Article 31 (Soutien au développement des hôtels hospitaliers)

P. 8737 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 - Amendement n° 343 rectifié bis (Psychiatrie - Téléconsultation - Aménagement dérogatoire)

P. 8747 (texte intégral du JO)
P. 8748 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 - Amendements n° 96 rectifié bis, n° 95 rectifié bis, n° 991 rectifié et n° 472 rectifié bis (Déserts médicaux - Installation des médecins libéraux - Mesures incitatives)

P. 8760 (texte intégral du JO)

Article 33 quater (nouveau) (Généralisation du tiers payant intégral sur les équipements et les soins du panier « 100 % santé »)

P. 8773 (texte intégral du JO)

Article 35 (Allonger la durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant et le rendre pour partie obligatoire)

P. 8789 (texte intégral du JO)
P. 8791 (texte intégral du JO)
P. 8794 (texte intégral du JO)
P. 8795 (texte intégral du JO)
P. 8796 (texte intégral du JO)
P. 8799 (texte intégral du JO)
P. 8800 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 - Amendement n° 682 rectifié bis (Différents modes de garde - Coût pour les finances publiques de l'ensemble - Rapport au Parlement)

P. 8816 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 - Amendement n° 759 rectifié (Assistantes maternelles - Conditions d'accompagnement - Rapport au Parlement)

P. 8816 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 bis - Amendement n° 761 rectifié (Allocations familiales - Accord du parent débiteur (non paiement de la pension alimentaire) - Suppression)

P. 8817 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 bis - Amendement n° 762 rectifié (Capacité d'information du parent créancier - Renforcement)

P. 8818 (texte intégral du JO)
P. 8819 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 bis - Amendement n° 764 rectifié (Recouvrement de la pension alimentaire - Cas de « refus » de transmission des informations - Suppression)

P. 8820 (texte intégral du JO)

Article 35 ter (nouveau) (Avancement de la date de versement de la prime à la naissance)

P. 8821 (texte intégral du JO)

Article 39 (Renforcer la qualité des prestations de soins à domicile)

P. 8865 (texte intégral du JO)

Article 42 (Isolement et contention)

P. 8880 (texte intégral du JO)
P. 8881 (texte intégral du JO)
P. 8882 (texte intégral du JO)
P. 8883 (texte intégral du JO)