DISCUSSION GENERALE
- Jean-Michel BLANQUER :
p. 9397 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9399 (texte intégral du JO) - Bernard FIALAIRE :
p. 9400 (texte intégral du JO) - Marie-Pierre MONIER :
p. 9401 (texte intégral du JO) - Samantha CAZEBONNE :
p. 9402 (texte intégral du JO) - Jean-Pierre DECOOL :
p. 9403 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9403 (texte intégral du JO) - Monique DE MARCO :
p. 9404 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9405 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9405 (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 9405 (texte intégral du JO) - Cédric VIAL :
p. 9406 (texte intégral du JO) - Jean-Raymond HUGONET :
p. 9407 (texte intégral du JO) - Cédric VIAL :
p. 9407 (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er (Texte non modifié par la commission)
(missions du directeur d'école)- Jacques GROSPERRIN :
p. 9407 (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 9408 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9408 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9408 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9408 (texte intégral du JO) - Marie-Pierre MONIER :
p. 9408 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9408 (texte intégral du JO) - Marie-Pierre MONIER :
p. 9409 (texte intégral du JO) - Monique DE MARCO :
p. 9409 (texte intégral du JO) - Jacques GROSPERRIN :
p. 9409 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9410 (texte intégral du JO) - Marie-Pierre MONIER :
p. 9410 (texte intégral du JO) - Monique DE MARCO :
p. 9410 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9410 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9410 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9411 (texte intégral du JO) - Olivier PACCAUD :
p. 9412 (texte intégral du JO) - Jacques GROSPERRIN :
p. 9412 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 9412 (texte intégral du JO) - Bernard FIALAIRE :
p. 9412 (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 9412 (texte intégral du JO) - Marie-Pierre MONIER :
p. 9412 (texte intégral du JO)
Article 2
(cadre juridique, modalités de nomination, d'avancement, de formation et conditions de travail des directeurs d'école)- Marie-Pierre MONIER :
p. 9413 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9414 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9414 (texte intégral du JO) - Sylvie ROBERT :
p. 9414 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9414 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9415 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9415 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9415 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9415 (texte intégral du JO) - Yan CHANTREL :
p. 9415 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9416 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9416 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9416 (texte intégral du JO) - Jacques-Bernard MAGNER :
p. 9416 (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 9416 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9417 (texte intégral du JO) - Lucien STANZIONE :
p. 9417 (texte intégral du JO) - Monique DE MARCO :
p. 9417 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9417 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9417 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9418 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9418 (texte intégral du JO) - Olivier PACCAUD :
p. 9418 (texte intégral du JO) - Joël BIGOT :
p. 9419 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9419 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9419 (texte intégral du JO)
Article 2 bis
(mise en place d'une assistance administrative et matérielle des directeurs d'école)- Cédric VIAL :
p. 9419 (texte intégral du JO) - Daniel SALMON :
p. 9420 (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 9420 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9420 (texte intégral du JO) - Julien BARGETON :
p. 9421 (texte intégral du JO) - Jean-Michel BLANQUER :
p. 9421 (texte intégral du JO) - Laurent LAFON :
p. 9421 (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 9422 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 9422 (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 9422 (texte intégral du JO) - Cécile CUKIERMAN :
p. 9422 (texte intégral du JO) - Cédric VIAL :
p. 9423 (texte intégral du JO) - Alain CADEC :
p. 9423 (texte intégral du JO)