Interventions de M. Max BRISSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (27, 29 novembre et 4 décembre 2019)]

Seconde partie :

Enseignement scolaire :

P. 16896 (texte intégral du JO)

Solidarités, insertion et égalité des chances :

P. 17118 (texte intégral du JO)

Recherche et enseignement supérieur :

P. 17133 (texte intégral du JO)

P. 17149 (texte intégral du JO)
P. 17152 (texte intégral du JO)
P. 17153 (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales :

P. 17807 (texte intégral du JO)

Relations avec les collectivités territoriales - État B :

Article additionnel après l'article 77 - Amendement n° II-553 rectifié bis (Fonds National de Garantie Individuelle des Ressources (FNGIR) - Rééquilibrage)

P. 17823 (texte intégral du JO)
P. 17824 (texte intégral du JO)

Article 78 (Répartition de la dotation globale de fonctionnement, DGF)

P. 17846 (texte intégral du JO)