• Réunion du mercredi 14 septembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice de l'Office national des forêts

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Emmanuelle Wargon, candidate proposée, par le Président de la République, aux fonctions de présidente du collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Déploiement, dans les documents d'urbanisme des communes et intercommunalités, des objectifs de « zéro artificialisation nette » (ZAN) -Audition

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mardi 19 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Bilan de la politique de la ville - Examen du rapport d'information

    Inflation et négociations commerciales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 12 juillet 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Laurent Cassely, coauteur, avec M. Jérôme Fourquet, de La France sous nos yeux, sur le portrait de la France contemporaine à travers ses territoires : la ruralité, la métropolisation, la péri-urbanité et l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Communication

  • Réunion du mardi 29 mars 2022

    CE Hôpital

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du jeudi 17 février 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Adeline Hazan, magistrate honoraire, ancienne contrôleure générale des lieux de privation des libertés, auteure d'un rapport sur les relations entre le Parquet et les élus locaux

  • Réunion du jeudi 3 février 2022

    CE Hôpital

    Audition de M. Jean-Yves Grall, président du collège des directeurs généraux d'agences régionales de santé

  • Réunion du jeudi 27 janvier 2022

    CE Hôpital

    Audition de Mme Sophie Guinoiseau, présidente, et du Dr Jean-François Ricono, vice-président de la Fédération nationale des établissements de santé de proximité (FNESP)

  • Réunion du mardi 18 janvier 2022

    CE Hôpital

    Audition de M. François Crémieux, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

    Audition des associations d'élus : MM. Frédéric Chéreau, maire de Douai, représentant de l'Association des maires de France, Philippe Gouet, président du conseil départemental de Loir-et-Cher, représentant de l'Assemblée des départements de France et Mme Françoise Tenenbaum, conseillère régionale de Bourgogne-Franche-Comté, représentante de Régions de France

    Audition des présidents des conférences de directeurs d'établissements de santé : Mme Marie-Noëlle Gérain-Breuzard, présidente de la conférence des directeurs de CHU, MM. Francis Saint-Hubert, président de la conférence nationale des directeurs de centres hospitaliers et Jacques Léglise, président de la conférence des directeurs d'établissements privés non lucratifs

  • Réunion du lundi 10 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 décembre 2021

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

  • Réunion du jeudi 9 décembre 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 2 décembre 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Les médias et la démocratie locale - Audition de Mme Katharina Zuegel, co-directrice du think tank « Décider ensemble »

  • Réunion du jeudi 2 décembre 2021

    CE Hôpital

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

    Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 9 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

  • Réunion du jeudi 4 novembre 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde sur « Les élus aujourd'hui »

  • Réunion du jeudi 21 octobre 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

  • Réunion du jeudi 14 octobre 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique

    Examen du rapport d'information - Initiatives des collectivités territoriales en matière d'accès aux soins

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine-PSL

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Christophe MIRMAND, préfet, président de l'Association du Corps préfectoral et des Hauts Fonctionnaires du ministère de l'Intérieur