Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie
Emploi des seniors - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Breton, en vue du renouvellement de son poste de directeur général de l'Institut national du cancer (INCa)
Emploi des seniors - Communication
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires sociales
Application de la LFSS pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes
Politique de prévention et de prise en charge du VIH - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires sociales
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mardi 25 juin 2019
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de MM. Jean-Claude Barboul, président, et François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco
Réunion du jeudi 20 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Réunion du jeudi 20 juin 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Olivier Darrason, président-fondateur, et Axel Dyèvre, directeur associé, de CEIS
Réunion du mercredi 12 juin 2019
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale
Réunion du mercredi 5 juin 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, de la réunion du bureau de la délégation du 22 mai 2019
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires sociales
Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 4 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du lundi 3 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires sociales
Organisation territoriale de la santé - Communication
Réunion du mardi 14 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 30 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 avril 2019
commission des affaires sociales
Concertation sur le grand âge et l'autonomie - Présentation du rapport de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires sociales
Financement de la dépendance - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires sociales
Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine Geindre, présidente de la conférence des directeurs généraux de CHU, sur le rapport « Le CHU de demain »
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réunion du vendredi 21 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
délégation aux entreprises
Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commission des affaires sociales
Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commission des affaires sociales
Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite - compte d'affectation spéciale pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 12 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen des amendements
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Claire Compagnon, candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires sociales
Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées - Examen du rapport d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires sociales
Déplacement de la commission en Guyane et en Guadeloupe - Communication