Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Conditions d'utilisation de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 3 juillet 2023
MI Biocarburants
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires économiques
Application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes - Présentation du rapport d'information
Examen en commission de la proposition de résolution européenne relative aux propositions de règlement du Parlement européen et du Conseil portant réforme du marché européen de l'électricité
Réunion du mardi 6 juin 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 juin 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Proposition de résolution européenne relative à la protection de la filière pêche française et aux mesures préconisées dans le cadre du « Plan d'action pour le milieu marin » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Audition de M. Sébastien Arbola, directeur général-adjoint d'Engie
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires économiques
Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions du rapporteur
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires économiques
Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 février 2023
MI Biocarburants
Technologies de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène - Audition
Réunion du mardi 14 février 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Viande in vitro - Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires économiques
Relance du nucléaire - Audition de MM. Luc Rémont, président-directeur général d'EDF, Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, Thomas Veyrenc, directeur exécutif du pôle stratégie, prospective et évaluation de Réseau de transport d'électricité et Guillaume Dureau, président d'Orano Projets SAS, directeur Innovation - R&D - nucléaire médical
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)
Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme