Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commission des affaires économiques
Compétitivité de la Ferme France _ Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 septembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice de l'Office national des forêts
Mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse _ Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 septembre 2022
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse - Examen du rapport
Réunion du mercredi 3 août 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie _ Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 août 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, candidate proposée, par le Président de la République, aux fonctions de présidente du collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme de l'Union pour une connectivité sécurisée pour la période 2023-2027 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat et la politique énergétique du Gouvernement - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du lundi 25 juillet 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Mission d'information sur l'énergie et hydrogène nucléaires - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 juillet 2022
commission des affaires économiques
Bilan de la politique de la ville - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission des affaires économiques
Sécurité de l'approvisionnement énergétique dans le contexte de la guerre en Ukraine - Audition
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation aux collectivités territoriales
Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation aux entreprises
Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commission des affaires économiques
Mission d'information sur la souveraineté économique - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris » - Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission des affaires économiques
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mardi 15 mars 2022
commission des affaires économiques
Impact de la guerre en Ukraine sur les marchés agricoles et la souveraineté alimentaire - Audition de MM. Sébastien Windsor, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), Thierry Pouch, chef du service Études, références et prospective de l'APCA, et Vincent Chatellier, ingénieur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Examen des propositions de rédaction
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Mission d'information sur l'énergie et l'hydrogène nucléaires - Communication
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission des affaires économiques
Volet « Énergie » du paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Présentation des conclusions des rapporteurs
Réunion du mercredi 2 février 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
délégation aux entreprises
Table ronde sur le commerce extérieur avec MM. Guillaume Vanderheyden, sous-directeur au commerce international de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), Pedro Novo, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'export, et Jean-Marc Daniel, économiste, professeur émérite de l'ESCP Business School
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc
Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 janvier 2022
délégation aux entreprises
Audition de M. François Bayrou, Haut-commissaire au Plan, à la suite du rapport « Reconquête de l'appareil productif : la bataille du commerce extérieur »
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Les pêcheurs français face au Brexit - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires économiques
Les pêcheurs français face au Brexit - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
délégation aux entreprises
Échanges sur les travaux du premier semestre 2022
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Mission d'information sur « la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts » - Présentation du rapport « Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? »
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bernard Bigot, directeur général d'ITER Organization
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des affaires économiques
Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine-PSL
Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission