Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires européennes
Culture - Régime d'autorisation de l'usage du plomb et patrimoine - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche - Examen du rapport et vote
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France - Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane Bern
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public _ Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commission des finances
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 mai 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique » - Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mardi 26 avril 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS Pass Culture
Réunion du mardi 29 mars 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme de l'accès aux études de santé _ Présentation du rapport d'information visant à actualiser les conclusions
Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines _ Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 mars 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur la « science ouverte »
Réunion du mercredi 23 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école
Réunion du mardi 15 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine Petit, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Audition de M. David Zivie, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 du ministère de la culture
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act - DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act - DSA)
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Crédits relatifs à la création et à la transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des affaires européennes
Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la recherche - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » - Présentation du rapport « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques »
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice, et M. Kim Pham, administrateur général, de l'Établissement public du musée du Louvre
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission