Réunion du jeudi 24 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 23 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la communication de crise : Mme Sibeth Ndiaye, ancienne porte-parole du Gouvernement, et M. Yves Sciama, président de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI)
Réunion du mardi 22 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Christophe Castaner, ancien ministre de l'intérieur
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 3 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales
Réunion du mercredi 2 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des ordres des professions de santé
Table ronde sur les aspects éthiques
Réunion du mardi 1 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
Table ronde sur les prises en charge à domicile
Réunion du mercredi 29 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. François Baroin, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France, M. Frédéric Bierry, président du département du Bas-Rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'Association des départements de France, et Mme Anne Hidalgo, maire de Paris
Réunion du mardi 28 juillet 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang
Réunion du mercredi 22 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Catherine Barbezieux Betinas, directrice générale du centre hospitalier de Mayotte, Dominique Voynet, directrice générale de l'ARS de Mayotte et Joëlle Rastami, membre de France Assos Santé Mayotte
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des affaires sociales
Loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mardi 7 juillet 2020
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants : conséquences du confinement, défis du déconfinement
Validation de la liste des lauréats du Prix 2020 de la délégation
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires sociales
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 30 juin 2020
délégation aux droits des femmes
Désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (par visioconférence)
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 juin 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. François Molins, procureur général près la Cour de cassation
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Luc Frémiot, magistrat honoraire, ancien procureur de la République de Douai
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Ernestine Ronai, responsable de l'Observatoire des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, et de M. Édouard Durand, juge des enfants au TGI de Bobigny, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'égalité
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence)
Réunion du lundi 4 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate, sur les conséquences du confinement et les perspectives du déconfinement
Audition de Maître Isabelle Steyer, avocate, sur les conséquences du confinement et l'accompagnement du déconfinement
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État à la protection de l'enfance
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)
Réunion du lundi 6 avril 2020
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 février 2020
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les enjeux économiques de la réforme des retraites pour les femmes
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
Réunion du mardi 18 février 2020
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les retraites des agricultrices
Réunion du jeudi 6 février 2020
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les retraites des femmes, enjeux et perspectives
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des lois
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs - Examen du rapport d'information
Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires sociales
« Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri
Réunion du jeudi 19 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition commune d'associations
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 17 décembre 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur les conclusions du Grenelle de lutte contre les violences conjugales
Réunion du mardi 3 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches, et de M. Marc Peschanski, directeur de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
délégation aux droits des femmes
Échanges de vues
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de représentants de la Fédération française des CECOS (centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain) et de la Fédération des BLEFCO (biologistes des laboratoires d'étude de la fécondation et de l'oeuf)
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de représentants de courants de pensée
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mardi 5 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Réunion du jeudi 24 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes handicapées