Réunion du mardi 9 juillet 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Examen et adoption du rapport de la mission
Réunion du mardi 25 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Philippe Crouzet, président du directoire de VALLOUREC
Audition de Mme Christel Bories, présidente du comité stratégique de filière « Mines et métallurgie » et présidente-directrice générale d'Eramet
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 juin 2019, en présence de Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mardi 18 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Table ronde avec les syndicats
Réunion du jeudi 6 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Jean Rottner, président du conseil régional du Grand Est
Réunion du mercredi 5 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Philippe Darmayan, président de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) et d'ArcelorMittal France
Audition de M. Xavier Bertrand, président de la Région Hauts-de-France
Réunion du mardi 4 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Table ronde sur les politiques publiques en présence du délégué interministériel aux restructurations d'entreprises, du secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle et du délégué aux territoires d'industrie
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 mai 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Ludovic Weber, directeur général de Saint-Gobain Pont-à-Mousson
Audition de Mme Marie-Pierre Mescam, présidente de la filière métal de la Fédération Professionnelle des Entreprises du Recyclage (Federec)
Réunion du jeudi 23 mai 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Marija Pejcinovic-Buric, vice-Première ministre de la République de Croatie, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 22 mai 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de MM. Jean-François Carenco, président, Christophe Leininger, directeur des marchés et de la transition énergétique et Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations institutionnelles de la Commission de régulation de l'énergie
Table ronde sur la filière aval en présence de la Fédération Française du Bâtiment, de la Fédération des Industries Ferroviaires et de Siemens Gamesa
Réunion du jeudi 16 mai 2019
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Observation des élections en Moldavie : communication de M. Claude Kern
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires économiques
Audition sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur, autour de MM. Pedro Novo, directeur exécutif en charge des activités export de Bpifrance, Pierre Goguet, président de CCI France et Henri Baïssas, directeur général délégué Réseau France de Business France
Réunion du jeudi 11 avril 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Pierre Chabrol, chef du bureau Multicom 1 (Politique commerciale, stratégie et coordination) de la Direction générale du Trésor, de Mme Virginie Reiss et de M. François Bazantay, adjoints au chef du bureau
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires économiques
La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du jeudi 4 avril 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Point d'actualité sur la compatibilité entre les règles européennes et le statut des sapeurs-pompiers volontaires : communication de M. André Reichardt
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis
Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano
Réunion du mercredi 27 mars 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. François Marzorati, ancien sous-préfet de Thionville, ancien chargé de mission auprès du Premier ministre de 2012 à 2019, responsable du suivi des engagements pris par ArcelorMittal
Réunion du mardi 12 mars 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Sébastien Guérémy, conseiller Industrie et Innovation au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de MM. Julien Tognola, chef du service de l'industrie, et Claude Marchand, chef du bureau des matériaux, à la direction générale des entreprises
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Réunion du mercredi 6 février 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, MM. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réponse de la Commission européenne à l'avis politique relatif à la réforme de la politique agricole commune : communication et avis politique de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Nouveau programme d'investissement pour l'Europe (InvestEU) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Justice et affaires intérieures - Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires : avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Régime européen de TVA et filière équine : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Anne-Catherine Loisier
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Nomination d'un rapporteur et modification du bureau