Réunion du jeudi 5 juillet 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S. E. M. Walter Grahammer, ambassadeur d'Autriche en France
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des lois
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des lois
Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et la vitalité de la démocratie locale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des lois
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 31 mai 2018
commission des affaires européennes
Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du jeudi 24 mai 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines
Réunion du jeudi 24 mai 2018
commission des finances
Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines
Réunion du jeudi 19 avril 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Travaux de la Task force « subsidiarité et proportionnalité » : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 avril 2018
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition conjointe sur l'agriculture et la pêche
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des lois
Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 29 mars 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du jeudi 15 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot
Institutions européennes - Déplacement aux Pays-Bas : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Benoît Huré, Mme Sylvie Robert et M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 mars 2018
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Rencontre avec des parlementaires de la Chambre des Communes
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du jeudi 1 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Agences de surveillance européennes : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Claude Raynal
Institutions européennes - Initiative citoyenne européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Travailleurs détachés : communication de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville
Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie
Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des lois
Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre
Réunion du jeudi 12 octobre 2017
commission des affaires européennes
Désignation de rapporteurs