Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale

    Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

    Audition du Général Gaëtan Poncelin de Raucourt, Directeur du projet Réserve du ministère de la Défense

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

    Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

  • Réunion du mardi 12 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

    Constitution de la commission spéciale appelée à se substituer au groupe de travail

  • Réunion du lundi 4 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

    Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen des amendements de séance

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique

  • Réunion du mardi 28 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des finances

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des lois

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Situation de la filière équine - Présentation du rapport

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

  • Réunion du mardi 7 juin 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Pologne en France, et de Mme Agata Wadowska, deuxième secrétaire, chef du service économique de l'ambassade

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

    Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. François Rebsamen, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

    Questions diverses

    Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de MM. Jean Bassères, directeur général, Stéphane Ducatez, directeur des statistiques, des études et de l'évaluation, de Pôle emploi, et de Mmes Selma Mahfouz, directrice, Corinne Prost, cheffe de service, adjointe à la directrice, de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Dares)

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

    Maintien de la réglementation viticole - Communication

  • Réunion du mardi 26 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Questions diverses

    République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des affaires économiques

    République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique

    République numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

    Économie bleue - Examen des amendements du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des finances

    Évolutions de la banque de détail - Auditions

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

    Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

    Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

    Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective