Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI Développement de l'herboristerie
Examen et adoption du rapport de la mission
Réunion du mardi 24 juillet 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (Nouvelle lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition du docteur Laurent Chevallier, médecin nutritionniste et botaniste
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition de Mme Fabienne Allard, directeur de la marque Naturactive, et de M. Michael Danon, directeur général adjoint, en charge des affaires économiques, du juridique, des affaires réglementaires, de la qualité et de l'information médicale des Laboratoires Pierre Fabre
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
MI Développement de l'herboristerie
Audition du docteur Claude Marodon, docteur en pharmacie et président de l'Aplamedom (Association pour les plantes aromatiques et médicinales de La Réunion)
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 juin 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises : rapport d'information de M. René Danesi (en commun avec la délégation aux entreprises)
Institutions européennes - Réunion plénière de la LIXe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Cosac) : communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 28 juin 2018
délégation aux entreprises
Comte rendu, par Mme Nelly Tocqueville, du déplacement de la délégation en Seine-Maritime, le 11 juin 2018
Économie, finances et fiscalité - Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises : rapport d'information de M. René Danesi (en commun avec la commission des affaires européennes)
Réunion du mardi 26 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux entreprises
Communication de M. Michel Forissier et Mme Catherine Fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Compte-rendu, par M. Éric Jeansannetas, du déplacement de la délégation dans la Creuse le 25 mai 2018
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC), Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD), M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM), un représentant de PPAM de France
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 mai 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde autour de Mme Ida Bost, auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en France, Pr Pierre Champy, professeur de pharmacognosie à l'université Paris-Sud, Mme Agnès Le Men, directrice du Conservatoire national des plantes à parfum, médicinales, aromatiques et industrielles (CNPMAI)
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires économiques
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI Développement de l'herboristerie
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux entreprises
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux entreprises
Accompagnement du cycle de vie des entreprises - Rapport d'information de M. Olivier Cadic
Bilan de la Journée des entreprises au Sénat le 29 mars 2018
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du jeudi 8 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 8 mars 2018
délégation aux entreprises
Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les dispositions intéressant les entreprises et propositions d'amendements
Réunion du jeudi 22 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 21 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement de la délégation en Savoie le 12 février 2018
État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Réunion du mercredi 14 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique
Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux entreprises
Compte rendu de Madame Anne-Catherine Loisier, sénatrice de la Côte-d'Or, sur le déplacement de la délégation en Côte-d'Or le 15 décembre 2017
Échanges sur le programme de la journée des entreprises
Questions diverses
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur la ratification des ordonnances relatives au renforcement du dialogue social
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi de finances rectificative intéressant les entreprises
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
mission commune d'information sur Alstom
Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les dispositions du projet de loi de finances pour 2018 intéressant les entreprises et examen d'amendements
Nomination de trois membres du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Questions diverses
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du PLFSS intéressant les entreprises
Échanges de vues sur le programme de travail de la Délégation aux entreprises
Nomination de rapporteurs
Questions diverses
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
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- Intervention 61
- Intervention 62
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux entreprises
Désignation des vice-présidents et des secrétaires de la Délégation aux entreprises
Élection du Président de la Délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
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- Intervention 7
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- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
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- Intervention 13
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- Intervention 19
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- Intervention 21
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- Intervention 38
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- Intervention 53
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- Intervention 55
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- Intervention 57
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- Intervention 63
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- Intervention 65
- Intervention 66
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- Intervention 68
- Intervention 69
- Intervention 70
- Intervention 71
- Intervention 72
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires économiques
Constitution du bureau