Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication
Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 13 juin 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »
Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle Guichard, secrétaire générale
Réunion du mardi 21 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport « Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région »
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern
Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires
Réunion du mardi 5 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 5 mars 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)
Réunion du jeudi 14 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage - Mme Valérie Fourneyron, présidente de l'Autorité de contrôle indépendante, Agence mondiale antidopage ; et de MM. Alain Calmat, président de la commission médicale, Comité national olympique et sportif français ; Skander Karaa, conseiller spécial de la ministre des sports ; Antoine Marcelaud, directeur des affaires juridiques et institutionnelles et Damien Ressiot, directeur des contrôles, Agence française de lutte contre le dopage
Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la commission juridique de la Conférence des présidents d'université
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire
Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission de la commission en Israël et dans les Territoires palestiniens - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mardi 23 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)