Réunion du mardi 24 septembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de MM. Jean-Dominique Senard, président du groupe Renault, et de Thierry Bolloré, directeur général du groupe Renault
Réunion du mardi 16 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de MM. Jacques Bailet, président du réseau des Banques alimentaires, Olivier Grinon, membre du bureau national du Secours populaire français, Patrice Blanc, président des Restos du Coeur, et Mme Anne Bideau, directrice des activités bénévoles et de l'engagement de la Croix-Rouge française
Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, Mme Christine Avelin, directrice générale de FranceAgriMer
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires économiques
Groupe de travail relatif aux conséquences économiques des violences commises en marge des manifestations des gilets jaunes - Présentation du rapport d'information
Table ronde sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commission des affaires économiques
Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires économiques
Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi Égalim
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires économiques
Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires économiques
Audition sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur, autour de MM. Pedro Novo, directeur exécutif en charge des activités export de Bpifrance, Pierre Goguet, président de CCI France et Henri Baïssas, directeur général délégué Réseau France de Business France
Réunion du mardi 7 mai 2019
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires économiques
La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du jeudi 4 avril 2019
commission des affaires économiques
Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires économiques
Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des affaires économiques
Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des lois
Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires
Réunion du mercredi 6 février 2019
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Hubert Carré, directeur général, et de Mme Émilie Gélard, juriste, du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et de M. Thierry Missonnier, directeur du pôle de compétitivité Aquimer
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Réunion du mardi 20 novembre 2018
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires économiques
Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat
Réunion du mardi 6 novembre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 30 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mardi 30 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume Uni de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mardi 23 octobre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des finances
Chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'Agence de services et de paiement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste