Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mercredi 26 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organisme extra-parlementaire - Désignation de candidats
Réunion du mercredi 26 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Claire Leconte, chercheur en chronobiologie
Point d'étape
Réunion du mercredi 19 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Mikaël Garnier-Lavalley, délégué interministériel à la jeunesse, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, M. Marc Engel, chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations, Mme Sylvie Martinez, chargée de mission à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) et M. Vianney Sevaistre, sous-directeur de l'emploi et de la formation à la direction des sports du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)
Réunion du mercredi 12 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Pascal Balmand, secrétaire général de l'enseignement catholique
Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU
Réunion du mercredi 5 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION
Audition de Mmes Anne-Sophie Benoit, Présidente de l'Association nationale des directeurs de l'éducation des villes de France (ANDEV), Ornella De Giudice, Vice-Présidente de l'association, et Marie-José Torrero, membre du conseil d'administration
Réunion du jeudi 30 janvier 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Audition de Mmes Mélanie Gratacos, directrice du Centre Hubertine Auclert, et Amandine Berton-Schmitt, chargée de mission éducation
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables d'associations d'éducation populaire
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition des représentants du Syndicat national unitaire d'instituteurs et professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et du Syndicat national des personnels d'inspections (SNPI-FSU)
M. Michel Destot, président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF)
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Réunion du mardi 10 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et de M. Daniel Lenoir, directeur, et M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Audition de M. Rémy Guilleux, vice-président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Réunion du mardi 3 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Martine Caraglio, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Philippe Claus, inspecteur général de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis
Réunion du mardi 8 octobre 2013
Mission d'information sur l'action extérieure de la France
Échange de vues sur le rapport de la mission