Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du lundi 3 juillet 2023
MI Biocarburants
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information relative aux zones à faibles émissions mobilités (ZFE-m) - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 13 juin 2023
MI Biocarburants
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Bruno Even, président du comité de pilotage du Conseil pour la recherche aéronautique civile (CORAC), président-directeur général d'Airbus Helicopters
Réunion du mardi 30 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Jean-Philippe Bonnet, directeur adjoint du pôle « stratégie, prospective et évaluation » de RTE, Ivan Faucheux, membre du collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), et Dominique Lagarde, directeur de la stratégie d'Enedis
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Olivier Thibault, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mardi 23 mai 2023
MI Biocarburants
Audition conjointe de MM. Stéphane Raison, président du directoire d'Haropa Port, et Christophe Lenormand, chef du service « Flottes et marins » de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)
Audition de Mme Anne Rigail, directrice générale d'Air France
Réunion du mardi 9 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du jeudi 4 mai 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Réunion du mercredi 3 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Augustin de Romanet, président-directeur général d'Aéroports de Paris
Réunion du mercredi 12 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Erwin Penfornis, vice-président de la branche mondiale « énergie hydrogène » d'Air Liquide, co-secrétaire du Conseil national de l'hydrogène
Réunion du mardi 11 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de Mme Christelle Rouillé, directrice générale, MM. Arthur Parenty, responsable des affaires publiques, de Hynamics, et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques du groupe Électricité de France
Réunion du mercredi 5 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Audition de M. Sébastien Arbola, directeur général-adjoint d'Engie
Réunion du mardi 4 avril 2023
MI Biocarburants
Audition avec des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des finances
Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures (COI)
Réunion du mardi 14 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Éric Bergé, chef de projet « Industrie lourde » de The Shift Project, Jean-Philippe Hermine, coordinateur de l'initiative « Mobilité en transition » de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et de Mmes Diane Strauss, directrice du bureau France, et Fanny Pointet, responsable du transport maritime de Transport & Environment (T&E)
Réunion du jeudi 9 mars 2023
délégation aux entreprises
Simplification des règles et normes applicables aux entreprises - Audition de M. Fabien Raynaud, président-adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil d'État, directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), rapporteur pour l'étude annuelle 2016 du Conseil d'État : « Simplification et qualité du droit »
Simplification des règles et normes applicables aux entreprises - Audition de M. Laurent Grandguillaume, expert des mutations du travail et de l'emploi, des stratégies des organisations et de la gestion de crise, ancien député, ancien co-président du Conseil de simplification pour les entreprises, et M. Thierry Mandon, ancien secrétaire d'État à la simplification
Réunion du mercredi 8 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Boris Ravignon, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mardi 28 février 2023
MI Biocarburants
Technologies de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène - Audition
Réunion du mardi 14 février 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Biocarburants
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des zones de revitalisation rurale (ZRR) - Examen du rapport d'information
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mardi 10 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation aux entreprises
Transmission d'entreprise - Examen du rapport de la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports