Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activité du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) pour l'année 2021 _ Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche - Examen du rapport et vote
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote
Réunion du mardi 29 mars 2022
CE Concentration dans les médias
Examen du projet de rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 15 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Audition de M. David Zivie, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 du ministère de la culture
Réunion du mardi 18 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 16 novembre 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la recherche - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » - Présentation du rapport « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques »
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice, et M. Kim Pham, administrateur général, de l'Établissement public du musée du Louvre
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen des amendements au texte de la commission
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Michel Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS)