Réunion du jeudi 17 mai 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des finances
Soutien aux énergies renouvelables - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des finances
Projet de loi autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert des bénéfices - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des finances
Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement
Réunion du jeudi 8 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des finances
Les risques et enjeux liés à l'essor des monnaies virtuelles - Audition
Réunion du jeudi 1 février 2018
commission des affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des finances
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 49 à 49 ter), « Économie » (et articles 54 quinquies à octies), « Outre-mer » (et articles 57 quater à septies), « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires européennes
Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)
Réunion du mardi 28 novembre 2017
commission des finances
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des missions et de l'article rattaché précédemment examinés et réservés
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 bis). - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » (et articles 49, 49 bis et 49 ter) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes