Interventions en commission de Jean BIZET - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

    Travail - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller

    Recherche et propriété intellectuelle - Programme-cadre européen de recherche et d'innovation - Rapport de M. André Gattolin

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission du développement durable

    Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du jeudi 19 juillet 2012

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2012

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Marios Lyssiotis, ambassadeur de Chypre en France

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly

    Economie, finances et fiscalité - Contrôle par les autorités douanières du respect des droits de propriété intellectuelle - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission du développement durable

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mercredi 23 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie auprès de la direction générale du Trésor

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    commission du développement durable

    Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission du développement durable

    Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission des affaires économiques

    Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. François David, président de la Coface

    Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

    Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Table ronde avec d'anciens salariés d'agences de notation

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Norbert Gaillard, économiste, consultant auprès de la Banque mondiale, auteur de plusieurs ouvrages et articles sur les agences de notation

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission des finances

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Viviane Reding, vice-présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des lois

    Audition de Mme Viviane Reding, vice-présidente de la commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté

  • Réunion du jeudi 16 février 2012

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union -Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des finances

    Régulation bancaire et financement de l'économie - Table ronde

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des finances

    Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) - Table ronde

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Gouvernance économique européenne - Communication de M. Richard Yung

    Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller

    Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Régulation des marchés financiers (textes E 6748 et E 6759) - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2012

    commission des affaires européennes

    Energie - Politique énergétique de l'Union : les relations avec les pays tiers (texte E 6570) - Communication et proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai

    Réseau transeuropéen de transport (texte E 6740) - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du mardi 10 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission des affaires européennes

    Réforme de la politique de cohésion Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

    Réforme de la politique de cohésion Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

    Réforme de la politique de cohésion Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

    Réforme de la politique de cohésion Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    commission des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du jeudi 8 décembre 2011

    commission des affaires européennes

    Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé

    Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé

    Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé

    Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé

    Normes prudentielles applicables aux banques Communication de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis motivé

    Adhésion de la Russie à l'OMC Communication de M. Jean Bizet

    Bilan du G20 de Cannes Communication de M. Jean Bizet

    Bilan du G20 de Cannes Communication de M. Jean Bizet

    Bilan du G20 de Cannes Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des affaires européennes

    L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG) Proposition de résolution de M. Bernard Piras

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la régulation financière

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Constitution du bureau de la commission