Réunion du mardi 8 septembre 2020
CE Pollution des sols
Examen du rapport
Réunion du vendredi 17 juillet 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 24 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde des agences de l'eau (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité
Réunion du mercredi 17 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de MM. Patrick Viterbo, président, et Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général de la société Brownfields (en téléconférence)
Réunion du mardi 16 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur la reconversion des friches industrielles en région lilloise (en téléconférence)
Réunion du mercredi 10 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Laura Verdier, consultante en gestion des sites et sols pollués, fondatrice de LVR Consulting (en téléconférence)
Réunion du mercredi 3 juin 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de représentants des bureaux d'études certifiés pour les diagnostics des sols (en téléconférence)
Réunion du mardi 2 juin 2020
CE Pollution des sols
Audition de représentants de la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la Santé (en téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde de représentants des organismes d'inspection et de contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement (en téléconférence)
Réunion du mardi 26 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur l'impact sanitaire et environnemental de la pollution des sols ayant accueilli des activités industrielles ou minières (en téléconférence)
Réunion du mardi 19 mai 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Jean-François Nogrette, directeur de Veolia Technologies & Contracting, membre du comité exécutif du groupe Veolia (en téléconférence)
Audition de MM. Jean de L'Hermite, directeur juridique, et Samuel Dufay, directeur environnement, et de Mme Céline Leroux, responsable juridique, de la société Eramet (en téléconférence)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
commission des affaires européennes
Environnement - Projet de proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité du projet de loi européenne sur le climat (par téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)
Réunion du jeudi 2 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du mercredi 26 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du bureau de recherches géologiques et minières
Réunion du mardi 25 février 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables », et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage
Réunion du mardi 7 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF