Interventions en commission de Michèle ANDRÉ - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

  • Réunion du jeudi 16 septembre 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des retraites - Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    Mission commune d'information dépendance

    Table ronde sur le rôle des départements dans le financement de la dépendance

  • Réunion du mardi 7 septembre 2010

    délégation aux droits des femmes

    Dissimulation du visage dans l'espace public - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 13 juillet 2010

    délégation aux droits des femmes

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des finances

    Coût du passeport biométrique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des finances

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Présentation de l'avis de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  • Réunion du jeudi 10 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Organisation des travaux de la délégation - Nomination d'un rapporteur

    Réforme des collectivités territoriales - Election des conseillers territoriaux - Examen du rapport d'information

    Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Hervé Maurey, membre du Nouveau Centre, sénateur de l'Eure, et de M. Philippe Vigier, secrétaire général adjoint Réseau élus locaux et projet du Nouveau Centre, député de l'Eure-et-Loir

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Laurence Cohen, membre de l'exécutif national du Parti communiste français, en charge de la commission Droits des Femmes-Féminisme, et de Mme Véronique Sandoval, membre du conseil national du Parti communiste français, et du bureau de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Jean-Marc Brûlé, secrétaire national des Verts, adjoint aux élections, aux élus et aux institutions

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Élisabeth Guigou, secrétaire nationale au Parti socialiste, chargée des collectivités territoriales et de la réforme de l'État

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Nomination d'un rapporteur

    Organisation des travaux de la délégation - Communication

    Programme de travail - Echange de vues

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Naïma Charaï, présidente de la commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études de l'ARF

    Réunion des présidents des commissions à l'égalité des chances des parlements nationaux des Etats membres de l'Union européenne et du Parlement européen - Communication

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des finances

    Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2009 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du jeudi 20 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Organisation des travaux de la délégation - Communication

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France

  • Réunion du mardi 11 mai 2010

    délégation aux droits des femmes

    Nomination de rapporteurs

    Organisation des travaux de la délégation - Calendrier prévisionnel

    Organisation des travaux de la délégation - Communication

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    commission des finances

    Contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politiques publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 1 avril 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Denys Pouillard, directeur de l'Observatoire de la vie politique et parlementaire

  • Réunion du jeudi 25 mars 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Jean-Claude Colliard, professeur de droit public et de science politique, président de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne

  • Réunion du jeudi 25 février 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des lois

    Audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République

  • Réunion du jeudi 18 février 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Anne Levade, professeur de droit public à l'Université Paris Est - Créteil Val-de-Marne

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    délégation aux droits des femmes

    Questions diverses

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel

  • Réunion du lundi 14 décembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2009 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation de liberté - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 3 décembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Jacques Bourdon, professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille III

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire - Modification

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Conseillers territoriaux - Echange de vues

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur la politique du crédit d'impôt recherche - Point d'étape

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission Administration générale et territoriale de l'Etat - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Relations avec les collectivités territoriales et compte spécial Avances aux collectivités territoriales - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Dominique Versini, défenseure des enfants, accompagnée de Mme Carol Bizouarn, magistrate et conseillère de la défenseure des enfants

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Florence Aubenas, présidente de l'Observatoire international des prisons (OIP), accompagnée de M. François Bès, responsable national de la santé et coordinateur pour l'Île-de-France de l'OIP

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Audition de MM. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-meret des collectivités territoriales, Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieuret aux collectivités territoriales, et Michel Mercier, ministre de l'espace ruralet de l'aménagement du territoire

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Table ronde avec les représentants des principaux syndicats de l'administration pénitentiaire

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Frédéric Perrin, directeur central de la police aux frontières

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Géraud Guibert, conseiller maître à la Cour des Comptes, rapporteur de l'enquête de la Cour sur la gestion des centres de rétention administrative

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du mardi 13 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Plan de relance - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance