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Table des matières



Questions d'actualité

Réforme des retraites (I)

M. Patrick Kanner

M. François Bayrou, Premier ministre

Réforme des retraites (II)

M. Jérémy Bacchi

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi

Financement de la relance nucléaire

M. Vincent Delahaye

M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie

Réforme des retraites (III)

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi

Voile dans le sport

M. Michel Savin

Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Difficultés rencontrées par les pêcheurs

Mme Nadège Havet

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

Journée mondiale de la trisomie 21

M. Jean-Luc Brault

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap

Traité pour la protection de la haute mer et de la biodiversité marine

M. André Guiol

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

Vins et spiritueux (I)

M. Daniel Laurent

M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

Mayotte

M. Saïd Omar Oili

M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Situation migratoire sur la Côte d'Opale

M. Jean-François Rapin

M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Embauche de travailleurs saisonniers

Mme Brigitte Devésa

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Campagne d'affichage de La France insoumise

M. Olivier Paccaud

M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Vins et spiritueux (II)

M. Franck Montaugé

M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

Prix de l'électricité pour les industries hyper électro-intensives

Mme Martine Berthet

M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie

Conflit en République démocratique du Congo

M. Guillaume Chevrollier

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mise au point au sujet d'un vote

Avis sur une nomination

Exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques

Discussion générale

Mme Émilienne Poumirol, auteure de la proposition de loi

Mme Françoise Dumont, rapporteure de la commission des lois

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi

M. Joshua Hochart

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Anne-Marie Nédélec

Mme Patricia Schillinger

M. Michel Masset

M. Pascal Martin

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

M. Hussein Bourgi

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Discussion de l'article unique

Architectes des Bâtiments de France

Discussion générale

M. Pierre-Jean Verzelen, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Mme Laure Darcos

Mme Sabine Drexler

Mme Nicole Duranton

Mme Mireille Conte Jaubert

Mme Sonia de La Provôté

M. Pierre Ouzoulias

Mme Monique de Marco

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Gérard Paumier

Discussion des articles

Article 1er

Article 2

Après l'article 2

Article 3

Mme Jocelyne Guidez

M. Pierre Ouzoulias

Après l'article 3

Article 4

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble

M. Max Brisson

Mme Marie-Pierre Monier

M. Pierre Ouzoulias

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Pierre-Jean Verzelen, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Mettre fin au sans-abrisme des enfants

Discussion générale

M. Ian Brossat, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Mme Maryse Carrère

Mme Nadia Sollogoub

Mme Evelyne Corbière Naminzo

M. Akli Mellouli

M. Jean-Luc Fichet

Mme Corinne Bourcier

Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement

Ordre du jour du jeudi 20 mars 2025