Le Sénat a créé la mission d’information sur "L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ?", à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
Les travaux de la mission d'information
Le rapport de la mission d'information
Vidéos
Examen du rapport d'information
Mardi 21 juin 2022
La mission a examiné ce jour le rapport d'information.
Déplacement en Norvège
30 mai au 2 juin 2022
Une délégation de la mission d'information du Sénat sur les fonds marins s'est rendue en Norvège du 30 mai au 2 juin.
Auditions
Mercredi 25 mai 2022
La mission d'information a entendu :
- M. Michel PELTIER, délégué mer de l'Office français de la biodiversité (OFB) ;
- M. Stéphane POCHIC, président de la SAS LWNC (Loctudy World Nodule Company).
Lire le compte rendu de l'audition de M. Michel Peltier
Outre-mer
Lundi 2, mardi 3 et mercredi 4 mai 2022
La mission d'information a entendu des représentants des outre-mer dans le cadre de trois tables rondes par bassins océaniques (Atlantique, Pacifique et océan indien).
Déplacement à Brest
Vendredi 29 avril 2022
Les membres de la mission d'information se sont rendus à Brest pour rencontrer des représentants de la Marine nationale, de l'Ifremer, du Pôle mer, du Shom et de l'entreprise Sercel.
Auditions
Jeudi 28 avril 2022
La mission d'information a entendu successivement :
- M. Julian BARBIÈRE, chef de la section de la politique marine et de la coordination régionale à la Commission océanographique intergouvernementale de l'UNESCO (la vidéo).
- M. Damien GOETZ, enseignant-chercheur au centre de géosciences de l'École des Mines de Paris, membre, en 2012, du comité de pilotage sur "Les ressources minérales profondes - Etude prospective à l'horizon 2030" (la vidéo).
- Mme Carine TRAMIER, présidente du Conseil d'orientation de la Recherche et de l'Innovation de la filière des industriels de la mer (CORIMER) (la vidéo).
- M. Johann RONGAU, ingénieur de projet, TechnipFMC.
2) Lien vidéo
Audition d'ALSEAMAR
Mardi 19 avril 2022
Audition de M. Marc BOISSE, président, et M. Laurent BEGUERY, responsable du département Services en mer, ALSEAMAR.
Auditions du ministère de l'enseignement supérieur et d'ERAMET
Mardi 12 avril 2022
Audition de M. Thierry PINEAU, conseiller en charge de la recherche agronomique, de l’environnement et du développement durable, au ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, M. Didier MARQUER, chargé de mission Géoressources, DGRI SSRI Secteur environnement, agronomie, écologie, sciences du système terre et de l’univers, et Mme Lise FECHNER, chef du département, DGRI SSRI Secteur environnement, agronomie, écologie, sciences du système terre et de l’univers.
Audition de M. Pierre-Alain GAUTIER, directeur corporate affairs & partenariats, et Mme Amélie SEREY, chargée de relations institutionnelles France et Europe, d'ERAMET.
Auditions
Auditions du 5 avril 2022
Audition de Mme Caroline KRAJKA, sous-directrice du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles, ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Alexia POGNONEC, consultante juridique.
Audition de Me Virginie TASSIN CAMPANELLA (Barreaux de Paris et de Zürich), et Mme Anne CAILLAUD, chargée de programme outre-mer, Comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).
Audition de M. Hervé Guillou
Mardi 29 mars 2022
Audition de M. Hervé GUILLOU, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN), accompagné de M. Philippe MISSOFFE, délégué général, et Mme Apolline CHORAND, déléguée aux affaires publiques et à la communication.
Audition du ministère de la transition écologique
Mardi 22 mars 2022
Audition de MM. Mehdi MAHAMMEDI-BOUZINA, conseiller parlementaire, et Vincent HULIN, conseiller eau et biodiversité, au cabinet de Mme Pompili ; Mme Sophie-Dorothée DURON, adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité ; M. Jean-François GAILLAUD, chef du bureau de la politique des ressources minérales non énergétiques.
Audition du rapporteur
Vendredi 18 mars 2022
Audition de MM. Alain FIDANI, directeur Partenariat et financement de l’innovation, direction stratégie, et Jérôme CHRÉTIEN, responsable des affaires publiques, ECA Group.
Auditions du rapporteur
Jeudi 17 mars 2022
Audition du Contre-amiral Jean-Marc DURANDAU, adjoint au sous-chef d’état-major "opérations aéronavales" de l'état-major de la marine, chargé de la maitrise des fonds sous-marins.
Audition de MM. Franck LECLERCQ, ingénieur général de l’armement, adjoint au chef du service d’architecture du système de défense (SASD) de la direction générale de l’armement (DGA) ; M. Antoine de SEZE, ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de l'unité de management Opérations d'armement navales de la direction des opérations de la DGA ; M. Arnaud MAROIS, adjoint coopération interministérielle et institutionnelle dans le domaine capacitaire au sein du pôle coopération, prospective et affaires interministérielles du SASD de la DGA.
Audition de Mme Coline Claude-LACHENAUD, conseillère industrie et numérique, et de M. Reynold de LA BOUTELIÈRE, sous-directeur sciences et technologies, du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).
Audition d'ABYSSA et des Pôles Mer Bretagne et Mer Méditerranée
Mercredi 16 mars 2022
Dans un premier temps, la mission a entendu M. Jean-Marc SORNIN, président d'ABYSSA.
Dans un second temps, elle a entendu MM. Patrick POUPON, directeur, Frédéric RENAUDEAU, conseiller défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle Mer Bretagne Atlantique et Guy HERROUIN, chargé de mission stratégie et fonds marins au Pôle Mer Méditerranée,
Auditions
Mardi 15 mars 2022
- Audition de M. Olivier POIVRE D’ARVOR, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes ;
- Table ronde en présence de :
. M. Nicolas MAZZUCCHI, chargé de recherches à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS),
. Mme Camille MOREL, chercheuse en relations internationales, Université Jean Moulin Lyon 3,
. Mme Marianne PÉRON-DOISE, chercheuse Asie du Nord, stratégie et sécurité maritimes, Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM).
Audition de l'AIFM et de GSR
Mardi 8 mars 2022
- Autorité internationale des fonds marins (AIFM) : M. Michael W. LODGE, secrétaire général ;
- Global Sea Mineral Resources NV (GSR): M. Kris VAN NIJEN, directeur général.
Organisations non gouvernementales
Mardi 22 février 2022
Audition de MM. François CHARTIER, chargé de campagne Océan et pétrole de Greenpeace France et Ludovic FRERE-ESCOFFIER, responsable du programme Vie des océans de WWF
Audition de M. Denez L'HOSTIS, président d'honneur de France nature environnement (FNE) (audition rapporteur).
Auditions du rapporteur
Mardi 15 février 2022
- M. Thomas BURET, directeur général de iXBlue ;
- M. Jean-Louis LEVET, ancien conseiller spécial pour la stratégie nationale des grands fonds marins au Secrétariat général de la mer (SGMer).
Audition du représentant permanent auprès de l’Autorité internationale des fonds marins
Mardi 8 février 2022
Audition de M. Olivier GUYONVARCH, ambassadeur de France en Jamaïque, Représentant permanent auprès de l’Autorité internationale des fonds marins.
Audition du Cluster maritime français
Mercredi 2 février 2022
Audition de MM. Francis VALLAT, fondateur et président d'honneur des Cluster maritimes français et européen, président du "Groupe de travail Grands fonds marins" du Cluster maritime français, et Alexandre LUCZKIEWICZ responsable des relations et des actions Outre-mer.
Table ronde avec le BRGM et l'IRD
Mardi 1er février 2022
Table ronde organisée en présence :
- du BRGM (Service géologique national) : MM. Christophe POINSSOT, directeur général délégué et directeur scientifique et Didier LAHONDÈRE, adjoint au directeur des géoressources ;
- de l'IRD (Institut de recherche pour le développement) : M. Philippe CHARVIS, directeur délégué à la Science.
Table ronde avec le CNRS, l'IFREMER et le SHOM
Mardi 25 janvier 2022
Table ronde organisée en présence :
- du CNRS (Centre national de la recherche scientifique) : M. Joachim CLAUDET, conseiller "Océan, et Mme Mathilde CANNAT, mandatée par le CNRS comme pilote dans la feuille de route "Grands Fonds" dans le cadre de France 2030 ;
- de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) : M. Jean-Marc DANIEL, directeur du département Ressources physiques et écosystèmes de fond de mer ;
- du SHOM (Service hydrographique et océanographique de la Marine) : M. Laurent KERLÉGUER, directeur général.
Audition du Secrétariat général de la mer
Mercredi 19 janvier 2022
Audition de :
- M. Thierry DE LA BURGADE, secrétaire général adjoint de la mer :
- M. Nicolas GORODETSKA, conseiller économie maritime et portuaire ;
- M. Xavier GRISON, chargé de mission schéma directeur de la fonction garde-côtes et conseiller grands fonds marins.
Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion constitutive
Mardi 11 janvier 2022
Mardi 11 janvier 2022, la mission d'information a constitué son Bureau.
Désignation des membres
Jeudi 9 décembre 2021
Lors de sa séance publique du jeudi 9 décembre 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 19 membres de la mission d’information.
Le Bureau
- Président : Michel CANÉVET
- Rapporteur : Teva ROHFRITSCH
- Vice-président : Stéphane ARTANO
- Vice-président : Alain CADEC
- Vice-président : Jacques FERNIQUE
- Vice-président : Joël GUERRIAU
- Vice-président : Jean-Michel HOULLEGATTE
- Vice-présidente : Micheline JACQUES
- Vice-président : Gérard LAHELLEC
- Vice-présidente : Angèle PRÉVILLE
- Secrétaire : Vivette LOPEZ
- Secrétaire : Pascal MARTIN
Les membres
- Stéphane ARTANO
- Hussein BOURGI
- Alain CADEC
- Michel CANÉVET
- Laurent DUPLOMB
- Jacques FERNIQUE
- Philippe FOLLIOT
- Joël GUERRIAU
- Jean-Michel HOULLEGATTE
- Micheline JACQUES
- Muriel JOURDA
- Gérard LAHELLEC
- Vivette LOPEZ
- Didier MANDELLI
- Pascal MARTIN
- Laurence MULLER-BRONN
- Angèle PRÉVILLE
- Catherine PROCACCIA
- Teva ROHFRITSCH
Les communiqués de presse
- Abysses : la dernière frontière ? 20 recommandations pour donner un nouveau départ à la politique des grands fonds marins (21 juin 2022)
- Exploration, protection et exploitation des fonds marins : faut-il suivre l’exemple norvégien ? (2 juin 2022)
- Fonds marins : quelle stratégie pour la France ? (12 janvier 2021)